NF E01-009
NF E01-009

NF E01-009

novembre 2021
Norme En vigueur

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans le présent document.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de parution

octobre 2021

Nombre de pages

19 p.

Référence

NF E01-009

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements

Indice de classement

E01-009

Numéro de tirage

1
Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans le présent document.
Normes remplacées (1)
XP E01-009
XP E01-009
octobre 2016
Norme Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Exigences
  • Annexe A (informative) Modèle de déclaration
  • Annexe B (informative) Exemple de démarche
  • Bibliographie
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