NF E01-009
NF E01-009

NF E01-009

novembre 2021
Norme En vigueur

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

1 Domaine d'application

2 Références normatives

3 Termes et définitions

4 Exigences

Annexe A (informative) Modèle de déclaration

Annexe B (informative) Exemple de démarche

Bibliographie

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de publication

novembre 2021

Nombre de pages

19 p.

Référence

NF E01-009

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements

Numéro de tirage

1
Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

1 Domaine d'application

2 Références normatives

3 Termes et définitions

4 Exigences

Annexe A (informative) Modèle de déclaration

Annexe B (informative) Exemple de démarche

Bibliographie

Normes remplacées (1)
XP E01-009
XP E01-009
octobre 2016
Norme Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

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