Un ou plusieurs fichiers sont associés à cette norme. Après votre achat, vous le(s) trouverez directement depuis votre espace client, au même endroit que la norme.
XP E01-009
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.
Collections
Thématiques
Date de publication
Nombre de pages
Référence
Codes ICS
Indice de classement
Numéro de tirage
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans le présent document.
-
1 Domaine d'application
-
2 Termes et définitions
-
3 Exigences
- Annexe A (informative)Modèle de déclaration
- Annexe B (informative)Exemple de démarche
- Bibliographie Bibliographie
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ