XP E01-009
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XP E01-009
octobre 2016
Norme
Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.
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Document joint à la norme
Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Thématiques
QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST
Date de publication
octobre 2016
Nombre de pages
17 p.
Référence
XP E01-009
Codes ICS
13.300 Protection contre les matières dangereuses
21.020 Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements
Indice de classement
E01-009
Numéro de tirage
1
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Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.
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Normes remplacées
(1)
XP E01-009
février 2015
Norme
Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
Norme remplacée par
(1)
NF E01-009
novembre 2021
Norme
En vigueur
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité
Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans le présent document.
Sommaire
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1 Domaine d'application
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2 Termes et définitions
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3 Exigences
- Annexe A (informative)Modèle de déclaration
- Annexe B (informative)Exemple de démarche
- Bibliographie Bibliographie
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