XP E01-009

XP E01-009

février 2015
Norme Annulée

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

février 2015

Nombre de pages

15 p.

Référence

XP E01-009

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements

Indice de classement

E01-009

Numéro de tirage

1
Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
Norme remplacée par (1)
XP E01-009
octobre 2016
Norme Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

Sommaire
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Termes et définitions
    5
  • 3 Exigences
    6
  • Annexe A (informative) Modèle de déclaration
    9
  • Annexe B (informative) Exemple d'application
    10
  • Bibliographie
    15
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