XP E01-009

XP E01-009

février 2015
Norme Annulée

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique.Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.

Voir plus
Visualiser l'extrait
Document joint à la norme
Un ou plusieurs fichiers sont associés à cette norme. Après votre achat, vous le(s) trouverez directement depuis votre espace client, au même endroit que la norme.
Informations complémentaires
Un fichier est associé à cette norme, pour l'obtenir merci de contacter norminfo@afnor.org en spécifiant la version linguistique, le mois et l'année de publication
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

février 2015

Nombre de pages

15 p.

Référence

XP E01-009

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements

Indice de classement

E01-009

Numéro de tirage

1
Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
Norme remplacée par (1)
XP E01-009
octobre 2016
Norme Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

Sommaire
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Termes et définitions
    5
  • 3 Exigences
    6
  • Annexe A (informative) Modèle de déclaration
    9
  • Annexe B (informative) Exemple d'application
    10
  • Bibliographie
    15
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ