XP E01-009
XP E01-009

XP E01-009

février 2015
Norme Annulée

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de parution

mars 2015

Nombre de pages

15 p.

Référence

XP E01-009

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements

Indice de classement

E01-009

Numéro de tirage

1
Résumé
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
Norme remplacée par (1)
XP E01-009
XP E01-009
octobre 2016
Norme Annulée
Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

Sommaire
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Termes et définitions
    5
  • 3 Exigences
    6
  • Annexe A (informative) Modèle de déclaration
    9
  • Annexe B (informative) Exemple d'application
    10
  • Bibliographie
    15
Informations complémentaires
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