NF EN 13269
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante.Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
- Avant-propos3
- Introduction4
-
1 Domaine d'application4
-
2 Références normatives5
-
3 Termes et définitions5
-
4 Activités de maintenance et étapes du contrat de maintenance6
-
4.1 Généralités6
-
4.2 Activités précontractuelles6
-
4.3 Activités contractuelles6
-
5 Structure et contenu de contrat proposés7
-
5.1 Généralités7
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ