XP ENV 13269
XP ENV 13269

XP ENV 13269

août 2001
Norme Annulée

Maintenance - Guide de préparation des contrats de maintenance

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2001

Nombre de pages

20 p.

Référence

XP ENV 13269

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures

Indice de classement

X60-318

Numéro de tirage

1 - août 2001

Parenté européenne

ENV 13269:2001
Résumé
Maintenance - Guide de préparation des contrats de maintenance

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
Normes remplacées (1)
XP X60-105
XP X60-105
avril 1996
Norme Annulée
Maintenance - Relations contractuelles - Guide de rédaction des clauses du contrat.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.

Norme remplacée par (1)
NF EN 13269
NF EN 13269
novembre 2006
Norme Annulée
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Activités de maintenance et étapes du contrat de maintenance
    6
  • 4.1 Activités précontractuelles
    6
  • 4.2 Activités contractuelles
    6
  • 5 Structure et contenu de contrat proposés
    7
  • 5.1 Page de garde
    7
  • 5.2 Préambule
    7
  • 5.3 Définitions contractuelles
    7
  • 5.4 Étendue des opérations de maintenance
    8
  • 5.5 Clauses techniques
    9
  • 5.6 Clauses commerciales
    10
  • 5.7 Clauses d'organisation
    12
  • 5.8 Clauses juridiques
    14
  • Bibliographie
    18
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