NF EN ISO 14001
Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation
L'ISO 14001:2004 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale. L'ISO 14001:2004 est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental; s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie; et démontrer sa conformité à l'ISO 14001:2004 en a) réalisant une auto-évaluation et une autodéclaration, ou b) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou c) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou d) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe. Toutes les exigences de l'ISO 14001:2004 sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne. L'ISO 14001:2004 fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.
L'ISO 14001:2004 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale.
L'ISO 14001:2004 est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental; s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie; et démontrer sa conformité à l'ISO 14001:2004 en
a) réalisant une auto-évaluation et une autodéclaration, ou
b) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou
c) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou
d) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe.
Toutes les exigences de l'ISO 14001:2004 sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne.
L'ISO 14001:2004 fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.
<p>ISO 14001:2015 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental pouvant être utilisé par un organisme pour améliorer sa performance environnementale. La présente Norme internationale est destinée à être utilisée par les organismes souhaitant gérer leurs responsabilités environnementales d'une manière systématique qui contribue au pilier environnemental du développement durable.</p> <p>ISO 14001:2015 permet d'aider un organisme à obtenir les résultats escomptés de son système de management environnemental, lesquels constituent une valeur ajoutée pour l'environnement, pour l'organisme lui-même et pour les parties intéressées. En cohérence avec la politique environnementale de l'organisme, les résultats escomptés d'un système de management environnemental incluent:</p> <p>- l'amélioration de la performance environnementale;</p> <p>- le respect des obligations de conformité;</p> <p>- la réalisation des objectifs environnementaux.</p> <p>ISO 14001:2015 est applicable aux organismes de toutes tailles, de tous types et de toutes natures, et s'applique aux aspects environnementaux de ses activités, produits et services que l'organisme détermine et qu'il a les moyens soit de maîtriser, soit d'influencer en prenant en considération une perspective de cycle de vie. La présente Norme internationale n'établit pas de critères spécifiques de performance environnementale.</p> <p>ISO 14001:2015 peut être utilisée en totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management environnemental. Les déclarations de conformité à la présente Norme internationale ne sont cependant pas acceptables à moins que toutes ses exigences soient intégrées dans le système de management environnemental d'un organisme et soient satisfaites, sans exclusion.</p>
-
1 Domaine d'application1
-
2 Références normatives1
-
3 Termes et définitions1
-
4 Exigences du système de management environnemental4
-
4.1 Exigences générales4
-
4.2 Politique environnementale4
-
4.3 Planification4
-
4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement5
-
4.5 Contrôle8
-
4.6 Revue de direction9
- Annexe A (informative) Lignes directrices pour l'utilisation de la présente Norme internationale10
- Annexe B (informative) Correspondance entre l'ISO 14001:2004 et l'ISO 9001:200020
- Bibliographie25
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !
![Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif ! Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !](https://cdn.afnor.org/standardstore/img/options/description-exigences.jpg)
COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ