NF EN ISO 14001

NF EN ISO 14001

octobre 2015
Norme En vigueur

Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

ISO 14001:2015 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental pouvant être utilisé par un organisme pour améliorer sa performance environnementale. La présente Norme internationale est destinée à être utilisée par les organismes souhaitant gérer leurs responsabilités environnementales d'une manière systématique qui contribue au pilier environnemental du développement durable. ISO 14001:2015 permet d'aider un organisme à obtenir les résultats escomptés de son système de management environnemental, lesquels constituent une valeur ajoutée pour l'environnement, pour l'organisme lui-même et pour les parties intéressées. En cohérence avec la politique environnementale de l'organisme, les résultats escomptés d'un système de management environnemental incluent: - l'amélioration de la performance environnementale; - le respect des obligations de conformité; - la réalisation des objectifs environnementaux. ISO 14001:2015 est applicable aux organismes de toutes tailles, de tous types et de toutes natures, et s'applique aux aspects environnementaux de ses activités, produits et services que l'organisme détermine et qu'il a les moyens soit de maîtriser, soit d'influencer en prenant en considération une perspective de cycle de vie. La présente Norme internationale n'établit pas de critères spécifiques de performance environnementale. ISO 14001:2015 peut être utilisée en totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management environnemental. Les déclarations de conformité à la présente Norme internationale ne sont cependant pas acceptables à moins que toutes ses exigences soient intégrées dans le système de management environnemental d'un organisme et soient satisfaites, sans exclusion.

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« ISO 14001 peut être utile aux organisations qui souhaitent se démarquer et, dans bien des cas, apporter un avantage financier, aidant ainsi les organisations à réaliser des économies et à améliorer leur performance ». Kevin McKinley, secrétaire général de l’ISO par intérim

Qu'est-ce que la norme ISO 14001:2015 ?

La norme ISO 14001:2015 est la référence mondiale pour la mise en place d’un système de management de l’environnement. Elle est un formidable outil pour aider toute organisation (TPE, PME, grandes entreprises, associations, services publics…) à limiter les impacts liés à ses activités sur l’environnement.

Au-delà de la diminution de ses consommations d’eau, énergie, matières premières… et de ses déchets, mettre en œuvre les principes de la norme ISO 14001 (homologuée en France sous le nom de NF EN ISO 14001:2015) permet aussi de réduire ses émissions de gaz à effets de serre (GES).

Les retours d’expérience d’organisations ayant adopté la norme ISO 14001 démontrent qu’elle permet aussi d’aller au-devant des exigences environnementales réglementaires, de s’ouvrir de nouveaux marchés et d’offrir une image d’organisation responsable.

Les nouveautés de la version 2015


La norme ISO 14001, référentiel sur le management de l’environnement le plus utilisé sur l’ensemble des continents, évolue pour tenir compte des attentes et des pratiques des utilisateurs. Depuis la première version de la norme en 1996, les préoccupations environnementales ont notablement évolué face aux défis du réchauffement climatique.

La version 2015 de la norme ISO 14001 propose pour la première fois une structure de haut niveau (High Level Service) commune à l’ISO 9001:2015 et qui sera adoptée par la future ISO 45001 sur la santé et sécurité au travail. L’enjeu est d’améliorer l’agilité des démarches très répandues de systèmes de management intégrés, notamment dans le cadre du triptyque Qualité- Sécurité-Environnement.

Dans sa version 2015, la norme s’inscrit clairement comme un outil pour le développement durable et prend en considération de nouveaux concepts tels que la protection de l’environnement, le cycle de vie des produits, la performance environnementale, l’écoute des parties prenantes et la meilleure prise en compte des risques et des opportunités…

Autre nouveauté l’ISO 14001:2015 conduit l’organisme à estimer sa performance environnementale, à s’interroger sur le niveau des résultats, mais aussi sur les bénéfices de la démarche, pour ensuite fixer des objectifs.

Née en 1996, elle a été révisée en 2004 et en 2015.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2015

Nombre de pages

51 p.

Référence

NF EN ISO 14001

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

X30-200

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

ISO 14001:2015

Parenté européenne

EN ISO 14001:2015
Résumé
Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

ISO 14001:2015 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental pouvant être utilisé par un organisme pour améliorer sa performance environnementale. La présente Norme internationale est destinée à être utilisée par les organismes souhaitant gérer leurs responsabilités environnementales d'une manière systématique qui contribue au pilier environnemental du développement durable.

ISO 14001:2015 permet d'aider un organisme à obtenir les résultats escomptés de son système de management environnemental, lesquels constituent une valeur ajoutée pour l'environnement, pour l'organisme lui-même et pour les parties intéressées. En cohérence avec la politique environnementale de l'organisme, les résultats escomptés d'un système de management environnemental incluent:

- l'amélioration de la performance environnementale;

- le respect des obligations de conformité;

- la réalisation des objectifs environnementaux.

ISO 14001:2015 est applicable aux organismes de toutes tailles, de tous types et de toutes natures, et s'applique aux aspects environnementaux de ses activités, produits et services que l'organisme détermine et qu'il a les moyens soit de maîtriser, soit d'influencer en prenant en considération une perspective de cycle de vie. La présente Norme internationale n'établit pas de critères spécifiques de performance environnementale.

ISO 14001:2015 peut être utilisée en totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management environnemental. Les déclarations de conformité à la présente Norme internationale ne sont cependant pas acceptables à moins que toutes ses exigences soient intégrées dans le système de management environnemental d'un organisme et soient satisfaites, sans exclusion.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14001
décembre 2004
Norme Annulée
Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

L'ISO 14001:2004 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale. L'ISO 14001:2004 est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental; s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie; et démontrer sa conformité à l'ISO 14001:2004 en a) réalisant une auto-évaluation et une autodéclaration, ou b) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou c) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou d) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe. Toutes les exigences de l'ISO 14001:2004 sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne. L'ISO 14001:2004 fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14001
décembre 2004
Norme Annulée
Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

L'ISO 14001:2004 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale. L'ISO 14001:2004 est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental; s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie; et démontrer sa conformité à l'ISO 14001:2004 en a) réalisant une auto-évaluation et une autodéclaration, ou b) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou c) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou d) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe. Toutes les exigences de l'ISO 14001:2004 sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne. L'ISO 14001:2004 fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.

Sommaire
  • Avant-propos
    v
  • Introduction
    vi
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Contexte de l'organisme
    6
  • 5 Leadership
    7
  • 6 Planification
    8
  • 7 Support
    11
  • 8 Réalisation des activités opérationnelles
    13
  • 9 Évaluation des performances
    15
  • 10 Amélioration
    17
  • Annexe A (informative) Lignes directrices pour l'utilisation de la présente Norme internationale
    19
  • Annexe B (informative) Correspondance entre l'ISO 14001:2015 et l'ISO 14001:2004
    34
  • Bibliographie
    36
  • Index alphabétique des termes
    37
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