NF EN ISO 14031
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices
La présente Norme internationale donne des lignes directrices concernant la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale au sein d'un organisme. Elle est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.La présente Norme internationale ne définit pas de niveaux de performance environ nementale. Elle n'est pas destinée à être utilisée comme norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement ni pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental.
La présente Norme internationale donne des lignes directrices concernant la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale au sein d'un organisme. Elle est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.La présente Norme internationale ne définit pas de niveaux de performance environ nementale. Elle n'est pas destinée à être utilisée comme norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement ni pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental.
L'ISO 14031:2013 donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Elle est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. L'ISO 14031:2013 ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies dans l'ISO 14031:2013 peuvent être utilisées afin de mettre en ?uvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.
- Avant-proposiv
- Introductionv
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1 Domaine d'application1
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2 Termes et définitions1
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3 Évaluation de la performance environnementale3
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3.1 Généralités3
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3.2 Planification de l'EPE (Planification)6
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3.3 Utilisation des données et des informations (Mise en oeuvre)13
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3.4 Revue et amélioration de l'EPE (Contrôle et action)16
- Annexe A (informative) Lignes directrices complémentaires concernant l'EPE18
- Bibliographie35
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