NF EN ISO 14031
NF EN ISO 14031

NF EN ISO 14031

septembre 2013
Norme Annulée

Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

Le présent document donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Il est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies par le présent document peuvent être utilisées afin de mettre en oeuvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences essentielles de la Directive Nouvelle approche 765/2008/CE et 339/93/CEE (voir Annexe ZA).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

septembre 2013

Nombre de pages

51 p.

Référence

NF EN ISO 14031

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental
Résumé
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

Le présent document donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Il est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies par le présent document peuvent être utilisées afin de mettre en oeuvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences essentielles de la Directive Nouvelle approche 765/2008/CE et 339/93/CEE (voir Annexe ZA).
Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14031
NF EN ISO 14031
mars 2000
Norme Annulée
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

Le présent document donne des lignes directrices concernant la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale au sein d'un organisme.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14031
NF EN ISO 14031
avril 2021
Norme En vigueur
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Évaluation de la performance environnementale
    4
  • 4.1 Généralités
    4
  • 4.2 Planification de l'EPE (Planification)
    8
  • 4.3 Utilisation des données et des informations (Mise en oeuvre)
    16
  • 4.4 Revue et amélioration de l'EPE (Action)
    21
  • Annexe A (informative) Lignes directrices complémentaires concernant l'EPE
    23
  • Bibliographie
    38
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