NF EN ISO 14031
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices
L'ISO 14031:2013 donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Elle est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. L'ISO 14031:2013 ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies dans l'ISO 14031:2013 peuvent être utilisées afin de mettre en ?uvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.
L'ISO 14031:2013 donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Elle est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.
L'ISO 14031:2013 ne définit pas de niveaux de performance environnementale.
Les lignes directrices fournies dans l'ISO 14031:2013 peuvent être utilisées afin de mettre en ?uvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.
La présente Norme internationale donne des lignes directrices concernant la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale au sein d'un organisme. Elle est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.La présente Norme internationale ne définit pas de niveaux de performance environ nementale. Elle n'est pas destinée à être utilisée comme norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement ni pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental.
Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'un organisme. Il est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Il n'est pas destiné à être utilisé pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental (SME). Les recommandations fournies dans le présent document peuvent être utilisées afin d'appuyer l'approche spécifique d'un organisme en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue. NOTE Le présent document est une norme générique et ne comporte aucune recommandation en faveur de méthodes spécifiques d'évaluation ou de pondération des différents types d'impacts en fonction du type de secteur, de la discipline, etc. Selon la nature des activités de l'organisme, il est souvent nécessaire de se tourner également vers d'autres sources afin d'obtenir des informations complémentaires et des recommandations lorsqu'il s'agit de problématiques propres à un secteur, des sujets différents ou d'autres disciplines scientifiques.
- Avant-proposiv
- Introductionv
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Évaluation de la performance environnementale4
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4.1 Généralités4
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4.2 Planification de l'EPE (Planification)8
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4.3 Utilisation des données et des informations (Mise en oeuvre)16
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4.4 Revue et amélioration de l'EPE (Action)21
- Annexe A (informative) Lignes directrices complémentaires concernant l'EPE23
- Bibliographie38
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