NF EN ISO 14031

NF EN ISO 14031

septembre 2013
Norme Annulée

Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

L'ISO 14031:2013 donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Elle est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. L'ISO 14031:2013 ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies dans l'ISO 14031:2013 peuvent être utilisées afin de mettre en ?uvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2013

Nombre de pages

51 p.

Référence

NF EN ISO 14031

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

X30-241

Numéro de tirage

1 - 03/09/2013

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 14031:2013
Résumé
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

L'ISO 14031:2013 donne des lignes directrices sur la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'une organisation. Elle est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.

L'ISO 14031:2013 ne définit pas de niveaux de performance environnementale.

Les lignes directrices fournies dans l'ISO 14031:2013 peuvent être utilisées afin de mettre en ?uvre et d'appuyer l'approche spécifique d'une organisation en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14031
mars 2000
Norme Annulée
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

<p> La présente Norme internationale donne des lignes directrices concernant la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale au sein d'un organisme. Elle est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.La présente Norme internationale ne définit pas de niveaux de performance environ nementale. Elle n'est pas destinée à être utilisée comme norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement ni pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental. </p>

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14031
avril 2021
Norme En vigueur
Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices

<p>Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception et l'utilisation de l'évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d'un organisme. Il est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.</p> <p>Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Il n'est pas destiné à être utilisé pour définir toute autre exigence de conformité d'un système de management environnemental (SME).</p> <p>Les recommandations fournies dans le présent document peuvent être utilisées afin d'appuyer l'approche spécifique d'un organisme en matière d'EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d'amélioration continue.</p> <p>NOTE Le présent document est une norme générique et ne comporte aucune recommandation en faveur de méthodes spécifiques d'évaluation ou de pondération des différents types d'impacts en fonction du type de secteur, de la discipline, etc. Selon la nature des activités de l'organisme, il est souvent nécessaire de se tourner également vers d'autres sources afin d'obtenir des informations complémentaires et des recommandations lorsqu'il s'agit de problématiques propres à un secteur, des sujets différents ou d'autres disciplines scientifiques.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Évaluation de la performance environnementale
    4
  • 4.1 Généralités
    4
  • 4.2 Planification de l'EPE (Planification)
    8
  • 4.3 Utilisation des données et des informations (Mise en oeuvre)
    16
  • 4.4 Revue et amélioration de l'EPE (Action)
    21
  • Annexe A (informative) Lignes directrices complémentaires concernant l'EPE
    23
  • Bibliographie
    38
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