NF EN ISO 14064-1
NF EN ISO 14064-1

NF EN ISO 14064-1

mai 2012
Norme Annulée

Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre

L'ISO 14064-1:2006 spécifie les principes et les exigences, au niveau des organismes, pour la quantification et la rédaction de rapports sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) et leur suppression. Elle comprend des exigences pour la conception, la mise au point, la gestion, la rédaction de rapports et la vérification de l'inventaire des GES d'un organisme.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

avril 2012

Nombre de pages

33 p.

Référence

NF EN ISO 14064-1

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement

Indice de classement

X30-364-1

Numéro de tirage

1 - 16/04/2012

Parenté internationale

ISO 14064-1:2006

Parenté européenne

EN ISO 14064-1:2012
Résumé
Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre

L'ISO 14064-1:2006 spécifie les principes et les exigences, au niveau des organismes, pour la quantification et la rédaction de rapports sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) et leur suppression. Elle comprend des exigences pour la conception, la mise au point, la gestion, la rédaction de rapports et la vérification de l'inventaire des GES d'un organisme.

Normes remplacées (1)
NF ISO 14064-1
NF ISO 14064-1
juin 2006
Norme Annulée
Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre

Le présent document décrit une méthodologie pour la quantification, la surveillance des émissions de gaz à effet de serre ainsi que pour la rédaction de rapport d'inventaire pour les organismes. Il propose ainsi une méthode pour les déclarations d'inventaire de gaz à effet de serre des organismes et fournit aux organismes un support pour le suivi et la gestion de leur émission.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14064-1
NF EN ISO 14064-1
février 2019
Norme En vigueur
Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre

Le présent document constitue la norme générique pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre, au niveau des organismes. Il spécifie les principes et les exigences applicables au niveau des organismes pour la quantification et la rédaction de rapports sur les émissions et suppressions de gaz à effet de serre (GES) . Il comprend des exigences concernant la conception, le développement, la gestion, la rédaction de rapports et la vérification de l'inventaire des GES d'un organisme. La série NF EN ISO 14064 est un programme GES neutre. Si un programme GES est applicable, les exigences de ce programme GES s'ajoutent à celles de la série NF EN ISO 14064.

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Termes et définitions
    1
  • 3 Principes
    6
  • 3.1 Généralités
    6
  • 3.2 Pertinence
    6
  • 3.3 Complétude
    6
  • 3.4 Cohérence
    6
  • 3.5 Exactitude
    6
  • 3.6 Transparence
    6
  • 4 Conception et mise au point de l'inventaire des GES
    6
  • 4.1 Périmètres organisationnels
    6
  • 4.2 Périmètres opérationnels
    8
  • 4.3 Quantification des émissions et suppressions de GES
    8
  • 5 Composants de l'inventaire de GES
    10
  • 5.1 Émissions et suppressions de GES
    10
  • 5.2 Activités de l'organisme visant à réduire les émissions de GES ou à accroître les suppressions de GES
    11
  • 5.3 Année de référence de l'inventaire GES
    12
  • 5.4 Évaluation et réduction de l'incertitude
    12
  • 6 Gestion de la qualité de l'inventaire des GES
    13
  • 6.1 Gestion des informations GES
    13
  • 6.2 Conservation des documents et tenue d'archives
    13
  • 7 Rédaction d'un rapport GES
    13
  • 7.1 Généralités
    13
  • 7.2 Planification du rapport GES
    14
  • 7.3 Contenu du rapport GES
    14
  • 8 Rôle de l'organisme dans les activités de vérification
    15
  • 8.1 Généralités
    15
  • 8.2 Préparation de la vérification
    15
  • 8.3 Gestion de la vérification
    16
  • Annexe A (informative) Consolidation des données des installations au niveau de l'organisme
    18
  • Annexe B (informative) Exemples d'autres émissions indirectes de gaz à effet de serre
    19
  • Annexe C (informative) Potentiels de réchauffement global des gaz à effet de serre
    20
  • Bibliographie
    21
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