NF EN ISO 17664

NF EN ISO 17664

décembre 2017
Norme Annulée

Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif

L'ISO 17664 :2017 spécifie les exigences relatives aux informations devant être fournies par un fabricant de dispositifs médicaux concernant le traitement d'un dispositif médical qui nécessite un nettoyage, puis une désinfection et/ou une stérilisation afin de s'assurer qu'il est sûr et efficace pour son utilisation prévue. Elles incluent les informations de traitement avant l'utilisation ou la réutilisation du dispositif médical. Les dispositions du présent document s'appliquent aux dispositifs médicaux invasifs ou destinés à tout autre contact direct ou indirect avec le patient.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2017

Nombre de pages

34 p.

Référence

NF EN ISO 17664

Codes ICS

11.080.01   Stérilisation et désinfection en général

Indice de classement

S98-116

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 17664:2017
Résumé
Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif

L'ISO 17664 :2017 spécifie les exigences relatives aux informations devant être fournies par un fabricant de dispositifs médicaux concernant le traitement d'un dispositif médical qui nécessite un nettoyage, puis une désinfection et/ou une stérilisation afin de s'assurer qu'il est sûr et efficace pour son utilisation prévue.

Elles incluent les informations de traitement avant l'utilisation ou la réutilisation du dispositif médical. Les dispositions du présent document s'appliquent aux dispositifs médicaux invasifs ou destinés à tout autre contact direct ou indirect avec le patient.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 17664
août 2004
Norme Annulée
Stérilisation des dispositifs médicaux - Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie les informations devant être fournies par le fabricant de dispositifs médicaux sur le traitement des dispositifs médicaux déclarés re- stérilisables et les dispositifs médicaux destinés à être stérilisés par le service compétent.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 17664-1
septembre 2021
Norme En vigueur
Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif - Partie 1 : dispositifs médicaux critiques et semi-critiques

<p>Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c’est-à-dire un dispositif médical qui pénètre dans des sites normalement stériles du corps humain ou un dispositif médical qui entre en contact avec des muqueuses ou une peau lésée) ou des dispositifs médicaux destinés à être stérilisés.</p> <p>Il concerne les informations de traitement avant la première utilisation du dispositif médical et sa réutilisation.</p> <p>Les instructions de traitement ne sont pas définies dans le présent document. Le présent document spécifie plutôt des exigences visant à aider les fabricants de dispositifs médicaux à fournir des instructions de traitement détaillées, qui comprennent les opérations suivantes, le cas échéant:</p> <p>a) traitement initial au point d’utilisation;</p> <p>b) préparation avant le nettoyage;</p> <p>c) nettoyage;</p> <p>d) désinfection;</p> <p>e) séchage;</p> <p>f) contrôles et maintenance;</p> <p>g) emballage;</p> <p>h) stérilisation;</p> <p>i) stockage;</p> <p>j) transport.</p> <p>Le présent document exclut le traitement des éléments suivants:</p> <p>—    les dispositifs médicaux non critiques, à moins qu’ils ne soient destinés à être stérilisés;</p> <p>—    les dispositifs textiles utilisés dans les systèmes de drapage des patients ou les vêtements de chirurgie;</p> <p>—    les dispositifs médicaux spécifiés par le fabricant comme étant à usage unique et fournis prêts à l’emploi.</p> <p>NOTE            Voir l’ISO 17664-2:2021, Annexe E, pour des recommandations supplémentaires relatives à l’application de la série ISO 17664 à un dispositif médical.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Validation des procédés identifiés dans les informations fournies par le fabricant du dispositif médical
  • 6 Informations devant être fournies par le fabricant du dispositif médical
  • 7 Présentation des informations
  • Annexe A (informative) Méthodes de traitement couramment utilisées
  • Annexe B (informative) Exemple d'instructions de traitement pour les dispositifs médicaux réutilisables
  • Annexe C (informative) Classification des dispositifs médicaux
  • Annexe D (informative) Préconisations supplémentaires concernant les informations devant être fournies par le fabricant du dispositif médical
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive européenne 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux
  • Bibliographie
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