NF P16-008

NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur

Installations d'assainissement non collectif - Entretien

Le présent document définit les principales prestations relatives à l'entretien des installations d'assainissement non collectif. Il couvre le diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en oeuvre sur le terrain. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Silver économie

Date de publication

janvier 2016

Nombre de pages

53 p.

Référence

NF P16-008

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures
03.080.30   Services aux consommateurs
93.030   Systèmes de collecte d'eaux usées et d'eaux pluviales

Indice de classement

P16-008

Numéro de tirage

1
Résumé
Installations d'assainissement non collectif - Entretien

Le présent document définit les principales prestations relatives à l'entretien des installations d'assainissement non collectif. Il couvre le diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en oeuvre sur le terrain. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.
Normes remplacées (1)
NF P15-910
septembre 2001
Norme Annulée
Activités de service dans l'assainissement des eaux usées domestiques en zones d'assainissement non collectif - Lignes directrices pour un diagnostic des installations d'assainissement autonome et pour une aide à la contractualisation de leur entretien

Le présent document définit les différentes phases du diagnostic des installations destinées au traitement des eaux usées domestiques ou assimilées dans le cas de l'assainissement autonome. Ce diagnostic constitue un outil d'évaluation des installations en vue d'une éventuelle contractualisation de leur entretien. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Connaissance de l'installation
  • 5 Entretien et maintenance : préconisations d'intervention et identification des opérations
  • 6 Mise en oeuvre de l'entretien
  • 7 Qualité du service d'entretien
  • Annexe A (normative) Principes généraux de réalisation d'une vidange
  • Annexe B (informative)Exemple de contrat type incluant les conditions générales de vente
  • Annexe C (informative)Modèle de bordereau de suivi des déchets d'assainissement
  • Annexe D (informative)Modèle de cahier de vie de l'installation
  • Annexe E (informative)Entretien des éléments électro-mécaniques
  • Annexe F (informative)Surveillance, entretien, et maintenance des différentes filières
  • Bibliographie
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