NF P21-204-2
VENDU AVEC LA PARTIE 1 (NF P 21-204-1). CHANGEMENT DE STATUT DU DTU 31.2 DE NOVEMBRE 1989
NF P21-204-2
mai 1993
Norme
Annulée
DTU 31.2. Travaux de bâtiment - Marchés privés - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de maisons et de bâtiments à ossature en bois visés par la norme NF P 21-204-1 (référence DTU 31.2). Elle contient, en annexe, un mémento destiné à aider à la rédaction du dossier de consultation des entreprises.
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Informations complémentaires
Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Date de publication
mai 1993
Nombre de pages
15 p.
Référence
NF P21-204-2
Codes ICS
91.080.20 Structures en bois
91.200 Techniques de construction
Indice de classement
P21-204-2
Numéro de tirage
1 - 01/08/1993
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Résumé
DTU 31.2. Travaux de bâtiment - Marchés privés - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de maisons et de bâtiments à ossature en bois visés par la norme NF P 21-204-1 (référence DTU 31.2). Elle contient, en annexe, un mémento destiné à aider à la rédaction du dossier de consultation des entreprises.
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de maisons et de bâtiments à ossature en bois visés par la norme NF P 21-204-1 (référence DTU 31.2). Elle contient, en annexe, un mémento destiné à aider à la rédaction du dossier de consultation des entreprises.
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Normes remplacées
(1)
DTU 31.2
novembre 1989
Document technique unifié
Annulée
DTU 31-2. Cahier des clauses techniques applicable à la construction de maisons et bâtiments à ossature en bois, suivi des annexes non contractuelles et du cahier des clauses spéciales.
Sommaire
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- Chapitre 1 Objet2
- Chapitre 2 Consistance des travaux
-
2 ,1 Travaux dus par les entrepreneurs2
-
2 ,2 Travaux non dus par les entrepreneurs3
-
2 ,3 Règlement des travaux non prévus au marché5
- Chapitre 3 Coordination avec les autres entreprises
-
3 ,1 Règles générales5
-
3 ,2 Absence de données et de documents5
-
3 ,3 Conditions préalables requises pour l'exécution des travaux5
- Chapitre 4 Règlement des litiges7
- Annexe Mémento pour la rédaction du dossier de consultation des entreprises8
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