NF P61-202-2
NF P61-202-2

NF P61-202-2

décembre 2003
Norme Annulée

DTU 52.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Revêtements de sols scellés - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2003

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF P61-202-2

Codes ICS

91.100.15   Matériaux et produits minéraux
91.100.23   Carreaux et dalles en céramique
91.100.25   Produits de construction en terre cuite
97.150   Revêtements de sol

Indice de classement

P61-202-2

Numéro de tirage

1 - décembre 2003
Résumé
DTU 52.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Revêtements de sols scellés - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés.
Normes remplacées (1)
NF P61-202-2
NF P61-202-2
août 1994
Norme Annulée
DTU 52.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Revêtements de sols scellés - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document définit les conditions administratives spéciales applicables aux travaux de revêtements de sols scellés faisant l'objet de la norme NF P 61-202-1 Cahier des clauses techniques (Référence DTU 52.1).

Norme remplacée par (1)
NF DTU 52.1 P2
NF DTU 52.1 P2
novembre 2010
Norme Annulée
Travaux de bâtiments - Revêtements de sol scellés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés dans le domaine d'application défini au NF DTU 52.1 P1-1 (CCT).

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    4
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    4
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    6
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