NF X50-780-2

NF X50-780-2

mars 2003
Norme Annulée

Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle de personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des centres de préorientation professionnelle défini par la loi.

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Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

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Date de publication

mars 2003

Nombre de pages

19 p.

Référence

NF X50-780-2

Codes ICS

03.100.30   Gestion des ressources humaines
11.020.10   Prestation de soins de santé en général
11.180.99   Autres normes relatives aux aides pour les personnes invalides ou handicapées

Indice de classement

X50-780-2

Numéro de tirage

1 - février 2003
Résumé
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle de personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des centres de préorientation professionnelle défini par la loi.
Norme remplacée par (1)
NF X50-780-2
septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

Sommaire
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Services aux personnes bénéficiaires
    8
  • 5 Services aux Cotorep
    12
  • 6 Services aux entreprises
    13
  • Annexe A (normative) Application de la norme NF EN ISO 9001 par un CPO
    14
  • Annexe B (normative) Application des normes sur le service et la prestation de service d'un organisme de formation (NF X 50-760 et NF X 50-761) par un CPO
    15
  • Annexe C (informative) Les missions des établissements de réadaptation professionnelle
    16
  • Annexe D (informative) Orientations proposées suite à un dépôt de dossier auprès de la COTOREP
    18
  • Bibliographie
    19
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