NF Z40-350
Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations
Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.
Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.
Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les clients et les prestataires en archivage.
Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.
- Avant-propos4
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Termes et définitions5
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4 Description des prestations8
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5 Offre commerciale et contrat22
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5.1 Offre commerciale22
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5.2 Contrat22
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6 Mise en oeuvre du service23
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6.1 Sites de conservation23
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6.2 Personnel24
- Annexe A (informative) Locaux de conservation26
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