NF Z40-350

NF Z40-350

juin 2009
Norme Annulée

Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

juin 2009

Nombre de pages

27 p.

Référence

NF Z40-350

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
03.080.20   Services aux entreprises

Indice de classement

Z40-350

Numéro de tirage

1 - 19/05/2009
Résumé
Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.
Normes remplacées (1)
NF Z40-350
décembre 2001
Norme Annulée
Archivage - Prestations en archivage et gestion externalisée de documents sur support papier - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les clients et les prestataires en archivage.

Norme remplacée par (1)
NF Z40-350
décembre 2001
Norme Annulée
Archivage - Prestations en archivage et gestion externalisée de documents sur support papier - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les clients et les prestataires en archivage.

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Description des prestations
    8
  • 5 Offre commerciale et contrat
    22
  • 5.1 Offre commerciale
    22
  • 5.2 Contrat
    22
  • 6 Mise en oeuvre du service
    23
  • 6.1 Sites de conservation
    23
  • 6.2 Personnel
    24
  • Annexe A (informative) Locaux de conservation
    26
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