NF Z40-350

NF Z40-350

juin 2009
Norme Annulée

Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

mai 2009

Nombre de pages

27 p.

Référence

NF Z40-350

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
03.080.20   Services aux entreprises

Indice de classement

Z40-350

Numéro de tirage

1 - 19/05/2009
Résumé
Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.
Normes remplacées (1)
NF Z40-350
décembre 2001
Norme Annulée
Archivage - Prestations en archivage et gestion externalisée de documents sur support papier - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les clients et les prestataires en archivage.

Norme remplacée par (1)
NF Z40-350
novembre 2021
Norme En vigueur
Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Description des prestations
    8
  • 5 Offre commerciale et contrat
    22
  • 5.1 Offre commerciale
    22
  • 5.2 Contrat
    22
  • 6 Mise en oeuvre du service
    23
  • 6.1 Sites de conservation
    23
  • 6.2 Personnel
    24
  • Annexe A (informative) Locaux de conservation
    26
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