XP ISO/TR 14025
XP ISO/TR 14025

XP ISO/TR 14025

décembre 2000
Norme Annulée

Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III

Le présent Rapport technique identifie et décrit les éléments et problèmes concernant les déclarations environnementales de type III et les programmes correspondants, y compris les considérations d'ordre technique, le format et la communication des déclarations, et les aspects administratifs associés au développement et/ou à la publication d'une déclaration environnementale de type III.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2000

Nombre de pages

34 p.

Référence

XP ISO/TR 14025

Codes ICS

13.020.50   Écolabels

Indice de classement

X30-325

Numéro de tirage

1 - novembre 2000

Parenté internationale

ISO/TR 14025:2000
Résumé
Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III

Le présent Rapport technique identifie et décrit les éléments et problèmes concernant les déclarations environnementales de type III et les programmes correspondants, y compris les considérations d'ordre technique, le format et la communication des déclarations, et les aspects administratifs associés au développement et/ou à la publication d'une déclaration environnementale de type III.

Norme remplacée par (1)
NF ISO 14025
NF ISO 14025
janvier 2006
Norme Annulée
Marquage et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III - Principes et modes opératoires

Le présent document établit les principes et les procédures de développement de déclarations environnementales de type III et des programmes correspondants. Les déclarations environnementales de type III décrites par la présente Norme internationale sont principalement destinées à une communication interentreprises, mais leur utilisation pour la communication entre une entreprise et des particuliers dans certaines conditions n''est pas exclue. La présente Norme internationale ne contient pas de dispositions spécifiques à un secteur, celles-ci pouvant faire l''objet d''autres documents ISO. Il est attendu que les dispositions spécifiques à un secteur présentes dans d''autres documents ISO relatives aux déclarations environnementales de type III se basent sur les principes et les procédures figurant dans la présente Norme internationale.

Sommaire
  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Objectif des déclarations environnementales de type III
    3
  • 5 Considérations d'ordre technique
    3
  • 5.1 Généralités
    3
  • 5.2 Options méthodologiques
    4
  • 5.3 Catégories prédéterminées de paramètres
    6
  • 5.4 Informations environnementales supplémentaires
    6
  • 5.5 Assurance qualité (données et types prédéterminés d'informations)
    7
  • 6 Contribution des parties intéressées
    7
  • 6.1 Généralités
    7
  • 6.2 Niveaux de contribution envisagés pour les parties intéressées
    8
  • 6.3 Concepts pour établir des exigences informatives spécifiques à un produit
    8
  • 6.4 Options possibles pour la contribution des parties intéressées
    9
  • 7 Format de déclaration et de communication
    9
  • 7.1 Généralités
    9
  • 7.2 Élaboration de l'information nécessaire à l'utilisateur
    9
  • 7.3 Conception et formats des déclarations environnementales de type III
    10
  • 7.4 Association de déclarations environnementales de type III avec d'autres marquages environnementaux
    12
  • 7.5 Expérience et recherche
    12
  • 8 Procédures pour établir des déclarations environnementales et des programmes de type III
    12
  • 8.1 Généralités
    12
  • 8.2 Établissement d'exigences de programme minimales
    13
  • 8.3 Sélection des catégories de produits
    13
  • 8.4 Exigences connexes
    13
  • 8.5 Certification
    14
  • 8.6 Accréditation
    14
  • 8.7 Reconnaissance mutuelle
    14
  • 8.8 Transfert de technologie
    14
  • 8.9 Revues périodiques
    14
  • Annexe A (informative) Revue des méthodologies et de leur application aux déclarations environnementales de type III
    15
  • Annexe B (informative) Exemples de rôles des organismes impliqués dans un programme de déclarations environnementales de type III
    27
  • Bibliographie
    28
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