XP ISO/TR 14025
Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations environnementales de type III
Le présent Rapport technique identifie et décrit les éléments et problèmes concernant les déclarations environnementales de type III et les programmes correspondants, y compris les considérations d'ordre technique, le format et la communication des déclarations, et les aspects administratifs associés au développement et/ou à la publication d'une déclaration environnementale de type III.
Le présent Rapport technique identifie et décrit les éléments et problèmes concernant les déclarations environnementales de type III et les programmes correspondants, y compris les considérations d'ordre technique, le format et la communication des déclarations, et les aspects administratifs associés au développement et/ou à la publication d'une déclaration environnementale de type III.
<p>L'ISO 14025:2006 établit les principes et les procédures de développement de déclarations environnementales de Type III et des programmes correspondants. Elle établit spécifiquement l'utilisation de la série de normes ISO 14040 pour le développement de déclarations environnementales de Type III et des programmes correspondants.</p> <p>L'ISO 14025:2006 établit également les principes relatifs à l'utilisation d'informations environnementales additionnelles.</p> <p>Les déclarations environnementales de Type III décrites par l'ISO 14025:2006 sont principalement destinées à une communication interentreprises, mais leur utilisation pour la communication entre une entreprise et des particuliers dans certaines conditions n'est pas exclue.</p>
- Avant-proposiv
- Introductionv
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions2
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4 Objectif des déclarations environnementales de type III3
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5 Considérations d'ordre technique3
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5.1 Généralités3
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5.2 Options méthodologiques4
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5.3 Catégories prédéterminées de paramètres6
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5.4 Informations environnementales supplémentaires6
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5.5 Assurance qualité (données et types prédéterminés d'informations)7
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6 Contribution des parties intéressées7
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6.1 Généralités7
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6.2 Niveaux de contribution envisagés pour les parties intéressées8
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6.3 Concepts pour établir des exigences informatives spécifiques à un produit8
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6.4 Options possibles pour la contribution des parties intéressées9
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7 Format de déclaration et de communication9
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7.1 Généralités9
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7.2 Élaboration de l'information nécessaire à l'utilisateur9
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7.3 Conception et formats des déclarations environnementales de type III10
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7.4 Association de déclarations environnementales de type III avec d'autres marquages environnementaux12
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7.5 Expérience et recherche12
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8 Procédures pour établir des déclarations environnementales et des programmes de type III12
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8.1 Généralités12
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8.2 Établissement d'exigences de programme minimales13
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8.3 Sélection des catégories de produits13
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8.4 Exigences connexes13
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8.5 Certification14
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8.6 Accréditation14
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8.7 Reconnaissance mutuelle14
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8.8 Transfert de technologie14
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8.9 Revues périodiques14
- Annexe A (informative) Revue des méthodologies et de leur application aux déclarations environnementales de type III15
- Annexe B (informative) Exemples de rôles des organismes impliqués dans un programme de déclarations environnementales de type III27
- Bibliographie28
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