XP ISO/TS 22163
Applications ferroviaires - Système de management de la qualité - Exigences liées au système de management de l'activité à destination des organismes ferroviaires : ISO 9001:2015 et exigences particulières concernant les applications dans le secteur ferroviaire
ISO/TS 22163.2017 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.
ISO/TS 22163.2017 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:
a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et
b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.
Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.
<p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:</span></p> <p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">a)<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et</span></p> <p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">b)<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.</span></p> <p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">Toutes les exigences de ce présent document sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.</span></p> <p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">NOTE 1<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>Dans ce présent document, les termes «produit» ou «service» s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.</span></p> <p><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">NOTE 2<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>L'expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans ce présent document, d'exigence légale et réglementaire.</span></p> <p class="MsoBodyText" style="mso-layout-grid-align: none; text-autospace: none;"><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">Le présent document spécifie les exigences d'un système de management de la qualité ferroviaire (SMQF):</span></p> <p class="ListContinue1" style="tab-stops: 19.85pt 39.7pt 59.55pt 79.4pt 99.25pt 119.05pt 138.9pt 158.75pt 178.6pt 7.0cm; mso-layout-grid-align: none; text-autospace: none;"><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">—<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>applicables tout au long de la chaîne logistique du secteur ferroviaire et relatives aux produits et services industriels,</span></p> <p class="ListContinue1" style="tab-stops: 19.85pt 39.7pt 59.55pt 79.4pt 99.25pt 119.05pt 138.9pt 158.75pt 178.6pt 7.0cm; mso-layout-grid-align: none; text-autospace: none;"><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">—<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>assurant l'amélioration continue et renforçant la prévention et la réduction des défaillances dans la chaîne d’approvisionnement, et</span></p> <p class="ListContinue1" style="tab-stops: 19.85pt 39.7pt 59.55pt 79.4pt 99.25pt 119.05pt 138.9pt 158.75pt 178.6pt 7.0cm; mso-layout-grid-align: none; text-autospace: none;"><span lang="FR" style="mso-bidi-font-size: 12.0pt;">—<span style="mso-tab-count: 1;"> </span>améliorant durablement la qualité des produits, y compris en matière de sécurité.</span></p>
-
1 Domaine d'application
-
2 Références normatives
-
3 Termes et définitions
-
4 Contexte de l'organisme
-
5 Leadership
-
6 Planification
-
7 Support
-
8 Réalisation des activités opérationnelles
-
9 Évaluation des performances
-
10 Amélioration
- Bibliographie
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !
COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ