Le présent document s'applique aux réseaux de distribution par câbles (y compris les systèmes individuels de réception) distribuant uniquement des canaux numériques, comportant dans le sens descendant une sortie à câble coaxial et essentiellement destinés aux signaux de télévision et aux signaux de radiodiffusion sonore, fonctionnant approximativement entre 30 MHz et 3 000 MHz.

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques (électriques, logiques et acoustiques) des terminaux téléphoniques en accès de base RNIS qui s'ajoutent à celles de toutes autres normes ou prescriptions de connexion auxquelles l'équipement terminal est soumis. Ces caractéristiques supplémentaires sont destinées à améliorer les performances relatives aux exigences de connexion. Il est applicable à tous les terminaux téléphoniques ainsi qu'aux fonctions téléphoniques de terminaux multifonction ou multiservice. La partie 1 donne une introduction de l'I-ETS et les caractéristiques communes aux terminaux téléphoniques en accès de base RNIS.

Ce document donne les conditions et les méthodes de mesure communes aux systèmes de faisceaux hertziens terrestres et de stations terriennes de télécommunications par satellite utilisant une modulation numérique. Il traite de la mesure de la qualité de transmission en condition de fonctionnement simulé. Il ne donne pas les valeurs limites admissibles.

Le présent document décrit le téléservice vidéotex sur réseau numérique à intégration de services (RNIS) qui permet aux utilisateurs de terminaux vidéotex de communiquer avec des bases de données.

La norme ISO 8613-2 définit une architecture de document conçue pour la représentation des documents.

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Identification de la ligne connectée.

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Appel à trois.

Le présent document décrit le protocole générique de signalisation d'abonné numérique qui permet l'utilisation des différents compléments de services sur réseau numérique à intégration de services (MIS).

Le présent document décrit le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel (CFU) sur un réseau numérique à intégration de services (RNIS), qui permet à un usager de faire renvoyer à un autre usager les appels qui sont adressés à son numéro RNIS. Le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel peut fonctionner pour tous les appels, ou être simplement appliqué à des services de base spécifiques. La capacité de l'usager desservi à émettre des appels n'est pas affectée par le complément de service Renvoi d'appel inconditionnel.

Le présent document décrit les exigences d'exploitation et de fonctionnement, les méthodes d'essais ainsi que les résultats d'essai exigés pour les radars destinés aux navires non conformes au chapitre V de l'OMI-SOLAS.

Le présent document décrit la série minimale d'essais à effectuer, les résultats d'essai correspondants et les documents qui doivent être disponibles pour la mise en oeuvre des protocoles, et les applications qui sont conformes à la norme IEC 61162-4. Bien que cette série de normes se réfère collectivement à la IEC 61162-4, la numérotation se réfère elle, à la série -400 (voir paragraphe 1.4 de la IEC 61162-400).

Le présent document constitue un outil de travail universel standardisé permettant de classer les véhicules ferrov iaires et convenant pour tout les aspects d'un projet, à savoir : l'aspect fonctionnel et/ou, l'aspect produit et/ou, l'aspect emplacement.

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

Le présent document constitue une base pour l'établissement de structures adaptés aux produits.

Le présent document définit les exigences relatives aux déclarations de qualité des performances d'un service de transport de marchandises.

Le présent document spécifie des lignes directrices générales concernant : - la documentation technique à fournir avec un bien, au plus tard avant qu'il soit prêt à être mis en service, afin de faciliter sa maintenance (voir l'Article 5) ; - les informations/la documentation à établir pendant la phase opérationnelle d'un bien, afin de venir à l'appui des exigences relatives à la maintenance (voir l'annexe A). Il s'adresse aux concepteurs, fabricants, rédacteurs techniques et à ceux qui fournissent la documentation. Le présent document ne concerne pas les documents relatifs à la formation et aux compétences des utilisateurs, des opérateurs et de l'équipe en charge de la maintenance. Il peut ne pas s'appliquer à la documentation relative à la maintenance des seuls logiciels.

Le présent document : - donne une description générale du système DVB-S2 ; - spécifie le signal modulé de manière numérique afin de permettre la compatibilité entre des éléments de l'équipement développés par des fabricants différents ; - identifie les exigences des performances globales et des caractéristiques du Système, afin d'atteindre les cibles de qualité de service.

Le présent document reproduit intégralement les spécifications d'agrément P 10-11 A (édition 1 de juillet 1995), P 10-10 A, P 11-34 A, P 11-36 A (édition 2 de juillet 1995), P 22-30 A (édition 2 de décembre 1994) et P 22-12 A (édition 2 de juin 1992) de la DGPT. Il définit les exigences complémentaires demandées à un terminal et établit la liste des essais exigés à la couche 3 pour l'agrément des équipements RNIS, en accès de base et en accès primaire. En outre est joint le principe d'adressage et de contrôle de compatibilité des terminaux.

Le présent document spécifie un format d'échange de dictionnaires électroniques entre les éditeurs, les créateurs de contenu et les fabricants.

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l'accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l'organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d'un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l'attribution, l'adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

Le présent document s'applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

Le présent document s'applique aux fonctions associées aux véhicules ferroviaires en général ou de leurs équipements. Il couvre les fonctionnalités associées à tous les systèmes et équipements ferroviaires tels que les essieux et bogies, portes, freins et organes de traction. Il peut aussi s'appliquer aux véhicules ferroviaires avec des fonctions spécifiques telles que les appareils de voie et les chasse-neiges. Toutefois, alors que les fonctions les plus communes aux véhicules ferroviaires sont incluses, les fonctions spécifiques à une application particulière ne sont pas incluses dans le présent document. Elles doivent être ajoutées dans le cadre de projets individuels.

Le présent document spécifie les caractéristiques de signalisation, le protocole dans la bande et les caractéristiques électro-acoustiques des terminaux à mains libres et haut-parleur offrant le téléservice de téléphonie à 7 kHz du RNIS.

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur le complément de service Libre appel sur le RNIS.

Le présent document spécifie les spécifications de structure de suite d'essais et objet des essais (TSS et TP) pour l'usager pour le point de référence TB OU le point de référence SB et TB coïncidant (comme défini dans la Recommandation UIT-T 1.413) des implémentations conformes aux normes pour la signalisation de spécification utilisateur-réseau de couche 3 pour la capacité de transfert et l'indication du paramètre de trafic de l'abonné numérique signalant le protocole de système n° 2 (DSS2) pour les réseaux numériques à intégration de service à large bande pan-européen (RNIS-B)

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions de la norme européenne sur les compléments de service de Renvoi d'appel sur RNIS.

Le présent document (série des Télécommunications) a été produit par l'ETSI pour les Services et Protocoles pour les Réseaux avancés (SPAN).

Le présent document décrit les questionnaires qui doivent être servis pour prouver la conformité d'un service réseau aux prescriptions pour le côté réseau, de la norme européenne sur le complément de service Sélection directe à l'arrivée.

Le présent document s'applique aux répéteurs GNSS. Les pseudolites GNSS ainsi que les récepteurs GNSS ne sont pas couverts par le présent document. Les répéteurs GNSS sont des appareils conçus pour réémettre les signaux GNSS inchangés à l'intérieur des immeubles afin de délivrer un signal utilisable par les récepteurs GNSS qui sont hors de portée de la constellation des satellites GNSS ou qui ne sont pas en mesure de se connecter aux simulateurs de signal GNSS. Plusieurs utilisations potentielles de tels appareils ont été identifiées, notamment la fourniture d'un signal à des fins d'essai et de développement et la suppression de la nécessité d'installer un récepteur dans les véhicules de secours pour la réacquisition du verrouillage en sortant d'un garage. Le présent document fait partie d'une série de normes développées par l'ETSI et est conçu pour s'intégrer dans une structure modulaire couvrant l'ensemble des équipements terminaux de radio et télécommunications entrant dans le domaine d'application de la Directive R&TTE.

Le présent document s'applique aux équipements radio des stations terrestres mobiles (MES) dont les caractéristiques sont les suivantes : MES fonctionnant dans un système mobile par satellite en orbite non géostationnaire (NGSO) ; MES dotées de fonctions de transmission et de réception, et évoluant dans un réseau de communications personnelles par satellite (S-PCN) ; LMES contrôlées et surveillées par un dispositif de gestion de réseau (NCF) ; MES sont en mesure de fonctionner dans tout ou partie des bandes de fréquences.

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par le Comité technique "Transmission et Multiplexage" (TM) de l'ETSI. Le présent document détaille les procédures d'essai standardisées pour les essais de conformité des équipements pour le Point-à-Multipoint (P-MP) des systèmes de relais pour radio numérique appliquant l'accès multiple par répartition dans le temps (TDMA).

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document spécifie la description de l'étape 3 du service supplémentaire pour l'appel prioritaire (SS-PC) pour les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA).

Cette norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par l'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Normes de Télécommunications (ETSI). Le présent document spécifie le protocole de signalisation pour emploi dans le point de référence Q en support de l'identification du nom de l'appelant (CNIP), et les services supplémentaires de la présentation d'identification du numéro correspondant (CONP). Le présent document approuve la norme internationale ISO/IEC 13868.

Le présent document (série des Télécommunications) a été produit par les Projets de Réseaux Radio Trans-européens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document définit la description de l'étape 1 du service supplémentaire d'appel en instance (SS-CW) pour le TETRA fourni par les opérateurs européens. La description de l'étape 1 est une description globale de service du point de vue de l'utilisateur mais ne traite pas les détails de l'interface humaine elle-même (voir la Recommandation l.130 de l'ITU-T).

Cette Norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par l'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Normes de Télécommunications (ETSI). Le présent document spécifie le service supplémentaire d'indication d'attente de message. Le présent document approuve la norme internationale ISO/IEC 15505.

La présente Norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par l'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Nomes de Télécommunication (ETSI). Le présent document spécifie le protocole de signalisation utilisé au point de référence Q en support du service supplémentaire d'interruption de priorité d'appel et de protection d'interruption des priorités d'appel. Le présent document approuve la norme internationale ISO/IEC 15991.

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Transeuropéens (TETRA) de l'ETSI. Le présent document spécifie les services supplémentaires de renvoi d'appel (CFU), renvoi d'appel inconditionnel (CFB), renvoi d'appel sur occupation (CFNRy) et renvoi d'appel sur non réponse (CFNRc) qui sont applicables sur la base de différents services supportés par TETRA SwMIS.

La présente norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par les Projets de Réseaux Radio Transeuropéens (TETRA) de l'ETSI. Le présent projet définit l'étape 1 des spécifications d'écoute d'ambiance (AL), service supplémentaire pour le TETRA. L'étape 1 est une description globale de service du point de vue des utilisateurs, mais ne traite pas les détails de l'interface humaine elle-même.

Ce document (série des Télécommunications) a été produit par l'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Normes de Télécommunications (ETSI). Ce document fait partie d'une série de normes définissant des services et signalant des protocoles applicables aux réseaux privés à intégration de service (PISN). La série utilise les concepts du réseau numérique à intégration de service (RNIS) comme développés par l'UIT-T et conforme au cadre des normes pour les systèmes ouverts d'interconnexion (OSI) comme défini par ISO/CEI. Ce document spécifie le service supplémentaire de dialogue simple. Cette Norme européenne (série des Télécommunications) a été produite par L'ECMA au nom de ses membres et ceux de l'Institut Européen des Normes de Télécommunication (ETSI).