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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 302245

août 2022
Norme En vigueur
Équipement d’émission pour le service Digital Radio Mondiale (DRM) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour l''équipement d''émission du service de radiodiffusion sonore Digital Radio Mondiale (DRM) fonctionnant dans la bande LF, la bande MF, la bande HF et la bande VHF.

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NF Z42-026

mars 2023
Norme En vigueur
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 303722

avril 2022
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques en réseau fixe fonctionnant dans la bande de 57 Ghz à 71 Ghz - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure des équipements radioélectriques en réseau fixe des systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz en tenant compte de l''Annexe 3 de l''ERC/Recommandation 70-03 (bandes de fréquences c2 et c3) et des bandes 75a et 75b de la Décision de la Commission 2006/771/EC.

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NF EN 301390

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Systèmes point à point et multipoint - Rayonnements non désirés dans le domaine des rayonnements non essentiels et limites d’immunité des récepteurs à l’accès d’équipement/la borne d’antenne de systèmes radioélectriques numériques fixes (V2.1.1)

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NF EN 300674-2-1

juin 2022
Norme En vigueur
Télématique pour la circulation et le transport (TTT) - Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz - Partie 2 : norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Sous-partie 1 : points d’infrastructure (RSU) (V3.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les récepteurs de radiodiffusion sonore avec la démodulation AM.

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NF EN 301489-54

janvier 2023
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 54 : conditions spécifiques pour les radars aéronautiques et météorologiques fixes au sol - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V1.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les systèmes de radar suivants : radar de surface (SMR) et radar de surveillance primaire (PSR) aéronautiques monostatiques fixes et au sol, système de radar météorologique monostatique fixe et au sol, par exemple des systèmes de radar météorologique ou des profileurs de vent, présentant les caractéristiques suivantes : fonctionnant dans au moins l''une des plages de fréquences représentées dans le Tableau 1, fonctionnant uniquement avec une alimentation CA.

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NF EN 303753

juillet 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transmission de données à large bande (WDTS) pour équipements radioélectriques au sol et fixes fonctionnant dans la bande de 57 GHz à 71 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 303798

octobre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Spécification de couche d’accès LTE-V2X et NR-V2X pour systèmes de transport intelligents fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 GHz - Release 2 (V2.1.1)

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NF EN 303797

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes de transport intelligents (STI) - Couche d’accès ITS-G5 dans la bande de fréquences de 5 GHz - Release 2 (V2.1.1)

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NF EN 303883-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) et bande ultra large (UWB) - Partie 1 : techniques de mesure pour les exigences relatives à l’émetteur (V2.1.1)

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NF EN 303883-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) et bande ultra large (UWB) - Partie 2 : Techniques de mesure pour les exigences relatives au récepteur (V2.1.1)

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NF EN 302307-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Radiodiffusion vidéonumérique (DVB) - Structure de formation de trames de deuxième génération, systèmes de codage et de modulation des canaux pour la diffusion, les services interactifs, la collecte d'informations et autres applications par satellites à large bande - Partie 2 : extensions DVB-S2 (DVB-S2X) (V1.4.1)

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NF EN 303760

octobre 2024
Norme En vigueur
SmartM2M - Lignes directrices SAREF pour l’interopérabilité sémantique de l’Internet des objets - Développer, appliquer et faire évoluer les ontologies des applications intelligentes (V1.1.1)

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FD Z42-028

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Recommandations pour la mise en œuvre de la Norme NF Z 42-026 avec des équipements mobiles

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NF EN 302064

octobre 2024
Norme En vigueur
Liaisons vidéo numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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NF EN 301489-52

novembre 2024
Norme En vigueur
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 52 : conditions spécifiques pour les équipements d’utilisateur (UE) radioélectriques de communication cellulaire et les équipements auxiliaires - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V1.3.1)

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NF EN 303978

février 2025
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) communiquant avec des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 30,0 GHz et de 17,3 GHz à 20,2 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 303980

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes fixes et mobiles communiquant avec des systèmes de satellites à défilement (NEST) dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 14 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.3.1)

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NF EN 16803-4

novembre 2024
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 4 : Définitions et procédures d'ingénierie système pour la conception et la validation de scénarios d'essai

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Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 1 : émetteur unique et récepteurs multiples

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 2 : émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données

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NF EN IEC 60728-106

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 106 : matériel optique pour systèmes soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 17483-3

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 3 : services de sûreté maritime et portuaire

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NF EN IEC 81355-1

janvier 2025
Norme En vigueur
Systèmes industriels, installations et matériels et produits industriels - Classification et désignation des informations - Partie 1 : règles de base et classification des informations

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NF EN 17371-3

juillet 2020
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 3 : management du mesurage des performances - Recommandations relatives au mécanisme de mesurage des performances dans le cadre des contrats de services

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d''un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d''un contrat de services complet. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l''organisme des acheteurs de services. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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NF EN 16803-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances

Le présent document traite de l''étape finale de l''approche de gestion des performances, c''est-à-dire de l''évaluation des performances de l''ITS routier complet équipé d''un système de positionnement donné, à l''aide d''une méthode d''analyse de sensibilité. Le présent document traite de l''identification et de la définition des caractéristiques et des indicateurs de performance de positionnement requis pour l''évaluation du système de positionnement.

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NF EN 17371-1

mars 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l’évaluation de la capacité des prestataires de services et l’évaluation des propositions de services

Le présent document fournit des recommandations pour l''évaluation de la capacité des prestataires de services et l''évaluation des offres de services afin d''améliorer et de faciliter le processus d''achat de services. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d''achat. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

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NF EN IEC 60728-11

juin 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11 : sécurité

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NF EN 9300-120

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 120 : CAO 3D explicite et informations graphiques 3D pour la fabrication du produit

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NF X50-880

décembre 1997
Norme En vigueur
Accompagnement global à la gestion de la petite entreprise - Service des centres de gestion agréés et habilités - Spécification de services

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu''à la facturation.

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NF EN 9300-121

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 121 : représentation sémantique de la géométrie CAO 3D explicite avec données de produit et de fabrication

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NF EN 9300-125

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 125 : structure d’assemblage CAO explicite avec données graphiques de produit et de fabrication (PMI)

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NF X50-162

janvier 2019
Norme En vigueur
Prévention du risque routier - Activité de conseil et de formation à la prévention du risque routier - Prestations des organismes de conseil et de formation

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NF EN 17483-1

juin 2021
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 1 : exigences générales

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l''accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l''organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d''un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l''attribution, l''adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

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NF EN 50695

mai 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de communication avec le public et systèmes d'alarme générale en cas de situation critique pour applications maritimes

Le présent document décrit les exigences opérationnelles et de performances, les méthodes d''essai ainsi que les résultats d''essai exigés pour les composants des dispositifs de communication avec le public (PA) , des systèmes d''alarme générale en cas de situation critique (GA) et des systèmes de communication avec le public et d''alarme générale en cas de situation critique (PAGA) pour applications maritimes indiqués dans le Tableau 1 à l''appui des exigences de l''OMI pour ces systèmes, tandis qu''il appartient au fabricant de définir les composants à homologuer ensemble ou séparément pour construire un tel système.

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NF P99-313

septembre 2003
Norme En vigueur
Information et exploitation routières - Équipements dynamiques routiers - Terminologie

Le présent document définit les principaux termes utilisés dans le domaine du recueil des données et celui de la commande des équipements dynamiques d''exploitation du trafic.

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NF X50-772

décembre 2008
Norme En vigueur
Services des professionnels de l'hébergement d'entreprises - Présentation des services des centres d'affaires et des centres de domiciliation d'entreprises - Spécificités des services et cadre déontologique

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l''hébergement d''entreprises, qu''ils soient centres d''affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs. Il fixe les conditions minimum requises d''exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d''affaires ou les centres de domiciliation d''entreprises.

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NF EN 300065-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques(NAVTEX) - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1)

Le présent document définit les exigences minimales pour un récepteur maritime en bande étroite à impression directe (NBDP) fonctionnant dans le système NAVTEX. L''équipement a pour fonction de recevoir, d''afficher et/ou d''imprimer automatiquement et continuellement les messages météorologiques et de navigation ainsi que les messages de recherche et sauvetage (SAR) émis par les stations côtières qui participent au système NAVTEX.

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NF EN IEC 63269

juillet 2022
Norme En vigueur
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Dispositifs de localisation des survivants en mer (dispositifs en cas d'homme à la mer) - Exigences minimales, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés

Le présent document spécifie les exigences minimales concernant les aspects relatifs au fonctionnement, à la construction, à la documentation, aux méthodes d''essai et aux résultats d''essai exigés pour les dispositifs en cas d''homme à la mer (MOB, Man OverBoard) du groupe A des dispositifs de radiocommunication maritimes autonomes (AMRD, Autonomous Maritime Radio Devices) de l''UIT-R M.2135 conçus à des fins d''alerte et de localisation, comme cela est défini par l''OMI et conformément à la classe M décrite dans l''UIT R M.493.

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NF EN 4261

avril 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de méthodes d'essais

Le présent document spécifie les règles de rédaction et de présentation des normes de méthodes d''essais pour les matériaux métalliques.

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NF EN IEC 60728-113

juillet 2023
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 113 : systèmes optiques pour la transmission de signaux de radiodiffusion soumis à une charge de porteuses exclusivement numériques

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NF EN 303105-4

octobre 2022
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - « Système de diffusion de nouvelle génération vers les terminaux portatifs, spécification de la couche physique (DVB-NGH) » - Partie 4 : profil MIMO hybride (V1.1.1)

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NF EN 303105-2

octobre 2022
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - « Système de diffusion de nouvelle génération vers les terminaux portatifs, spécification de la couche physique (DVB-NGH) » - Partie 2 : profil MIMO (V1.1.1)

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NF EN 303105-1

octobre 2022
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - « Système de diffusion de nouvelle génération vers les terminaux portatifs, spécification de la couche physique (DVB-NGH) » - Partie 1 : profil de base (V1.1.1)

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NF EN 9300-001

octobre 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAO, 3D et PDM - Partie 001 : structure

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NF EN ISO 22739

mai 2025
Norme En vigueur
Technologies de chaîne de blocs et de registre distribué - Vocabulaire

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Norme En vigueur
Intelligence artificielle - Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique - Partie 1 : vue d'ensemble, terminologie et exemples

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NF EN 302217-1

septembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - 1ère partie : présentation générale, caractéristiques communes et exigences non liées à l’accès au spectre radioélectrique (V3.4.1)

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NF EN 301192

août 2025
Norme En vigueur
Diffusion vidéonumérique (DVB) - Spécification DVB pour la diffusion de données (V1.8.1)

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NF EN 302372

octobre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie ultra large bande (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Équipement radar de sonde de niveau de cuve (TLPR) fonctionnant dans les plages de fréquences 4,5 GHz à 7 GHz, 8,5 GHz à 10,6 GHz, 24,05 GHz à 27 GHz, 57 GHz à 64 GHz, 75 GHz à 85 GHz (V3.1.1)

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