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NF EN 14372

novembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

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NF EN 14036

janvier 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Nacelles à oscillation verticale - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu'à 12 kg maximum.Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l'enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

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NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes.Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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NF EN 1400+A2

septembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples).

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NF EN 1272

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16120+A2

janvier 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF EN 14508

avril 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

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NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire.Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF EN 14960-2

septembre 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 2 : exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés à des installations permanentes

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif.Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables.Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

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NF EN 13001-3-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-4 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Paliers

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux paliers utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue.Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2.Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE "Directive Machines" (voir annexe ZA) sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 16780

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les tours de lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

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NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d’enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN 14375

août 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants.Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

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XP S54-044

mai 2003
Norme En vigueur
Baignoires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essais

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NF EN 13135+A1

mai 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement

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NF EN 1929-2

février 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

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XP CEN/TS 17394-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 1 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants fixés aux vêtements pour enfants en bas âge - Spécification

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d'attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d'étouffement, d'ingurgitation, d'ingestion, d'inspiration (aspiration) ou d'insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d'âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l'accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l'insertion, à l'ingestion ou à d'autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l'enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l'aide médicale nécessaire.

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Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture.De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 15512+A1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 13724

avril 2013
Norme En vigueur
Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai

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NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16781

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

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NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

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NF EN ISO 18243/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

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FD CEN/TR 17376

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations relatives à l'utilisation de l'EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF EN 13001-3-5

décembre 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification d'aptitude des crochets forgés et moulés

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NF R38-401

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Tige de selle.

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NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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NF EN ISO 4210-3

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai communes pour l'ISO 4210-2.

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NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF EN ISO 8098

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes pour jeunes enfants

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l’assemblage et des essais des bicyclettes pour jeunes enfants et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.Le présent document est applicable aux bicyclettes qui ont une hauteur maximale de selle comprise entre 435 mm et 635 mm et qui sont propulsées par une force transmise à la roue arrière.La présente norme ne s'applique pas aux bicyclettes spéciales prévues pour effectuer des acrobaties (p. ex., les bicyclettes BMX).NOTE       Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de la selle est inférieure ou égale à 435 mm, voir les réglementations nationales relatives aux jouets à enfourcher, et pour celles dont la hauteur maximale de la selle est supérieure ou égale à 635 mm, voir l'ISO 4210‑1 à ISO 4210‑9.

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NF EN ISO 4210-8

janvier 2023
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité pour les bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du système de transmission

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des pédales et du système de transmission pour l'ISO 4210-2.

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NF R30-050-3

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 3 : exigences spécifiques aux remorques pour cycles avec assistance électrique

Le présent document s'applique aux remorques électriques pour cycles avec ou sans assistance électrique destinées au transport de marchandises ou de personnes.Le présent document prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques électriques pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.

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NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 7296-3:2006 établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues à tour telles que définies dans l'ISO 4306-3.

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NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

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NF D27-404

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations intérieures

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF Z10-011

janvier 2013
Norme En vigueur
Adresse postale - Rédaction de l'adresse postale - Règles de présentation du courrier de petit format pour son traitement automatisé

Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.

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NF ISO 4305 COMPIL 1

juillet 2016
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité - Texte compilé de la norme NF ISO 4305 de juin 2014 et son amendement 1 de juillet 2016

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

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NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

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NF ISO 10230

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage.

La présente Norme internationale prescrit les dimensions d'assemblage et les tolérances du pignon et de son corps d'entraînement cannelé pour les moyeux de bicyclettes multi-vitesses ou à rétropédalage.

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NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 13852-1

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

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NF EN 81-43

mars 2025
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

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NF EN 13209-1

mai 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux à armature

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l'âge de 6 mois et jusqu'à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l'enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu'il se tient debout ou qu'il marche.

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NF EN 16851/IN1

décembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d'un ou plusieurs enfants, pesant jusqu'à 15 kg chacun, et jusqu'à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu'une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF EN 1888-2+A1

décembre 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 2 : Poussettes pour enfants de 15 kg à 22 kg

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NF EN 17929

avril 2024
Norme En vigueur
Services de transport Hyperloop

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