Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux crochets forgés utilisés avec des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Le présent document est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent document fixe les exigences de sécurité s'appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l'emballage et à l'étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne relèvent du domaine d'application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l'enfant d'utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance pour la conception et les essais de porte-bagages non spécifiques aux cycles et destinés à être montés (avec ou sans outils), et de porte-bagages spécifiques aux cycles montés sur des cycles complets. Il s’applique aux porte-bagages destinés à être positionnés au-dessus et à côté des roues de cycles. Ce document établit des lignes directrices pour les instructions relatives à l'utilisation et à l'entretien de ces porte-bagages.Le présent document ne concerne pas les bagages amovibles (par exemple des sacs de guidon ou des paniers qui ne sont pas fixés en permanence).Les porte-bagages jouet destinés à être montés sur les bicyclettes pour jeunes enfants entrant dans le domaine d’application de la norme ISO 8098 ne sont pas couverts par le présent document.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l'environnement de sommeil d'enfants (c'est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l'enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l'incapacité de l'enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) .Le présent document ne s'applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l'enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la selle et de la tige de selle pour l'ISO 4210-2.

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants.Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

Le présent document spécifie les termes et définitions relatifs aux exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais de bicyclettes et des sous-ensembles, ayant une hauteur de selle maximale de 635 mm ou plus.Le présent document ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, bicyclettes couchées, tandems, bicyclettes BMX et bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, cascades, ou des figures acrobatiques.NOTE            Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de selle est inférieure ou égale à 435 mm, se reporter aux réglementations nationales sur les jouets à enfourcher, et pour une hauteur maximale de selle supérieure à 435 mm et inférieure à 635 mm, se reporter à l’ISO 8098[1].

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant les instructions d'utilisation et d'entretien fournies par les fabricants de ces bicyclettes.Le présent document s'applique aux bicyclettes jeunes adultes ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm et inférieure à 750 mm, aux bicyclettes de ville et tout chemin, aux bicyclettes tout terrain et aux bicyclettes de course ayant une hauteur maximale de selle supérieure ou égale à 635 mm, y compris les bicyclettes pliantes.Le présent document ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, les bicyclettes couchées, les tandems, les bicyclettes BMX et les bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, des cascades ou des figures acrobatiques.NOTE          Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de selle est inférieure ou égale à 435 mm, se reporter aux réglementations nationales sur les jouets à enfourcher, et pour une hauteur maximale de selle supérieure à 435 mm et inférieure à 635 mm, voir l'ISO 8098.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de freinage pour l'ISO 4210-2.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples).

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port). Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

La présente Norme internationale établit des principes généraux relatifs à la conception et à l'application des signaux de sécurité et de danger fixés à demeure sur les appareils de levage à charge suspendue, tels que définis dans l'ISO 4306-1. La présente Norme internationale donne un aperçu des objectifs des signaux de sécurité, en décrit les formats de base, prescrit les couleurs à utiliser et fournit des recommandations relatives à la mise au point des différentes zones qui, ensemble, constituent un signal de sécurité.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu'à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg.Le présent document ne s'applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l'enfant sur une chaise sans rehausser sa position d'assise.

Le présent document s'adresse principalement aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres pour installations intérieure et extérieure ainsi qu'aux fabricants de portes. Il spécifie les prescriptions dimensionnelles et mécaniques applicables aux fenêtres d'introduction pour la distribution d'articles postaux ainsi que leur classification et les méthodes d'essai correspondantes. Il définit ainsi en fonction du type de fenêtre d'introduction (pour installation intérieure, extérieure ou intérieure/extérieure ou pour entrées de courrier) , ses dimensions ainsi que celles des gabarits de passage du courrier, les prescriptions de résistance à l'ouverture du volet, de résistance à la corrosion, aux intempéries, à l'incendie et de résistance contre l'effraction. Enfin il définit les prescriptions relatives à l'ergonomie (hauteur d'installation des fenêtres et des serrures, définition de la zone d'accessibilité des boîtes aux lettres en batterie en fonction de leur montage, en applique ou encastrées.

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

Le présent document spécifie les exigences de calcul pour la stabilité et la résistance des rayonnages à palettes réglables en acier pour charges statiques. Il définit particulièrement les règles d'analyse, les méthodes d'essais, les caractéristiques de l'acier, en prenant en compte les différentes charges s'exerçant sur le rayonnage. Pour la conception particulière de rayonnages à palettes réglables destinés à une utilisation en zones sismiques, le présent document doit être utilisé en combinaison avec la NF EN 16681 "Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique". Le présent document ne couvre pas les autres types génériques de structures de rayonnage.

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue et couvre l'accès au poste de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, de montage et de démontage ainsi que pour les situations d'urgence.Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception et au choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il fixe également les prescriptions pour les équipements fixes de prise de charge, l'équipement de protection, les effets environnementaux et les applications à haut risque.Le présent document est destiné à venir en appui à la Directive Machines 2006/42/CE.

L'ISO 4306-2:2012 définit les termes relatifs aux types de base de grues mobiles mues mécaniquement. Sont exclus les pelles et autres engins de construction tels que décrits dans l'ISO 6165.

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d'une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu'à l'âge de 48 mois.Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

L'ISO 7296-3:2006 établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues à tour telles que définies dans l'ISO 4306-3.

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

L'ISO 4210-6:2015 spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour l'ISO 4210‑2.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception, à la construdion et à l'information pour l'utilisation en sécurité des palettiseurs, des dépalettiseurs et des empileurs-dépileurs de la palette nue.

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1Appareils de levage à charge suspendueTreuils et palans motorisésPartie 1 : Treuils motorisés

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.

Feuille d'instruction pour la consolidationde la norme NF EN 617 de décembre 2001et de son amendement A1Équipements et systèmes de manutention continuePrescriptions de sécurité et de CEMpour les équipements de stockage des produits en vracen silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même.Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux transtockeurs destinés au stockage et au déstockage de charges unitaires, et/ou de produits longs, et/ou à la préparation de commandes et dont les déplacements sont guidés par des rails. La commande des transtockeurs peut être manuelle ou automatique. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.