Le présent document définit les prescriptions en matière de performances qui sont à prendre en compte lors de l'établissement de l'avant-projet et du projet de réseaux d'évacuation et d'assainissement qui fonctionnent principalement à écoulement libre, ainsi que lors de leur mise en oeuvre et exploitation.
Le présent document fournit un cadre pour la conception, la construction, la réhabilitation, l'entretien et le fonctionnement des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il précise les objectifs pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments (santé et sécurité du public, santé et sécurité au travail, environnement et développement durable) et spécifie les prescriptions de fonctionnement permettant de les atteindre. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.
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