NF EN ISO 10087
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Petits navires - Identification du bateau - Système de codage
L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants: le code d'identification du pays du constructeur;le code d'identification du constructeur;le numéro de série;le mois et l'année de construction;l'année modèle. Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.
L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants:
- le code d'identification du pays du constructeur;
- le code d'identification du constructeur;
- le numéro de série;
- le mois et l'année de construction;
- l'année modèle.
Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.
Le présent document introduit une annexe ZB indiquant les articles et paragraphes de la norme européenne relevant de la Directive 94/25/CEE.
<p>Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de:</p> <p>— code d'identification du pays du constructeur du bateau;</p> <p>— code d'identification du constructeur;</p> <p>— numéro de série;</p> <p>— mois et année de construction;</p> <p>— année modèle.</p> <p>Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque <i>L</i><sub>H</sub> est inférieure ou égale à 24 m.</p>
- Avant-proposiv
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Composition du numéro d'identification du bateau (CIN)2
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5 Exigences3
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5.1 Dimensions3
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5.2 Permanence du marquage3
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5.3 Emplacement3
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5.4 Double du CIN4
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5.5 Date d'apposition du CIN4
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5.6 Format d'affichage4
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6 Renseignements supplémentaires4
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