NF EN ISO 10087
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mai 2006
Norme Annulée norme d'application obligatoire
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Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

Le présent document établit un système de codage permettant l''identification de tout bateau. Il est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Il n''est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 2006

Date d'annulation ultérieure

avril 2019

Nombre de pages

12 p.

Référence

NF EN ISO 10087

Codes ICS

47.020.10   Coques et leurs éléments de structure
47.080   Petits navires

Parenté internationale

ISO 10087:2006

Parenté européenne

EN ISO 10087:2006
Résumé
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

Le présent document établit un système de codage permettant l''identification de tout bateau. Il est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Il n''est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.
Normes remplacées (2)
NF EN ISO 10087/A1
NF EN ISO 10087/A1
novembre 2000
Norme Annulée
Navires de plaisance - Identification des coques - Système de codage

Le présent document introduit une annexe ZB indiquant les articles et paragraphes de la norme européenne relevant de la Directive 94/25/CEE.

NF EN ISO 10087
NF EN ISO 10087
mai 1996
Norme Annulée
Navires de plaisance - Identification des coques - Système de codage.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 10087
NF EN ISO 10087
mars 2019
Norme Annulée
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

Le présent document établit un système de codage permettant l''identification de tout petit navire en termes de : code d''identification du pays du constructeur du bateau ; code d''identification du constructeur ; numéro de série ; mois et année de construction ; année modèle. Il s''applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.

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