NF EN ISO 12217-1/A1 Septembre 2009
J95-058-1/A1
ANNULÉE le 20/04/2013
Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 1 : bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m - Amendement 1
Le présent amendement modifie le Tableau 2, certaines parties de l'article 6 et remplace les Annexes B (normative) "Méthode pour l'essai de chargement désaxé", C (normative) "Méthode de mesure de la marge de franc-bord" et H (annexe informative) "Résumé des exigences" de la norme NF EN ISO 12217-1:2002.
NOUVEAU !
Service Exigences : Identifier les points clés de la norme
Directive(s) européenne(s) Nouvelle Approche
DI 94/25/CE 16/06/1994
Directive concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance
DI 2003/44/CE 16/06/2003
Directive modifiant la directive 94/25/CE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Seules les informations sur le site de la CE font foi