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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur
Installations d’assainissement non collectif - Entretien

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Connaissance de l'installation5 Entretien et maintenance : préconisations d'intervention et identification des opérations6 Mise en oeuvre de l'entretien7 Qualité du service d'entretienAnnexe A (normative) Principes généraux de réalisation d'une vidangeAnnexe B (informative)Exemple de contrat type incluant les conditions générales de venteAnnexe C (informative)Modèle de bordereau de suivi des déchets d'assainissementAnnexe D (informative)Modèle de cahier de vie de l'installationAnnexe E (informative)Entretien des éléments électro-mécaniquesAnnexe F (informative)Surveillance, entretien, et maintenance des différentes filièresBibliographie

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NF P16-442

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs

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NF P16-442

août 2014
Norme En vigueur
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs

Le présent document a pour objet de préciser les règles de l''art relatives au dimensionnement, à la mise en oeuvre et à la maintenance des installations de séparation de liquides légers contenus dans les eaux pluviales et eaux résiduaires industrielles, et fonctionnant par flottation.

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NF P16-351

novembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil - Spécifications pour tubes et accessoires en PVC-U, PE et PP

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes perforés et des accessoires fabriqués à partir de PVC-U, PE et PP, destinés à être utilisés dans les systèmes de canalisations en thermoplastiques pour le drainage enterré des ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil. Il est applicable aux systèmes de canalisations destinés à collecter et transporter par gravité les eaux de surface et d''infiltration. Il s''applique au drainage et au transport des eaux percolées par infiltration des corps de voirie et des voies ferrées, d''autres ouvrages de génie civil (aéroports, parkings, tunnels, ouvrages d''art, culées, stabilisation de sols, terrains de sport, etc.) et provenant des infiltrations d''eaux de surface.

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NF P16-401

mars 1947
Norme En vigueur
Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes

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NF P16-001

décembre 2011
Norme En vigueur
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement

Introduction 51 Domaine d'application 52 Références normatives 53 Termes et définitions 54 Gestion des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 64.1 Généralités 64.2 Principes fondamentaux 64.3 Objectifs de la gestion de la collecte des eaux usées non domestiques 74.4 Situation historique 74.5 Règles à respecter 74.6 Dispositifs de collecte des eaux usées non domestiques 74.7 Connaissance des rejets d'eaux usées non domestiques 74.8 Organisation des investigations dans les établissements à raccorder ou déjà raccordés 84.9 Principe de séparation des eaux internes de l'établissement 84.10 Bilan des investigations dans les établissements 84.11 Déchets solides et rejets liquides 94.12 Sécurisation de la collecte 94.13 Évaluation des conséquences de non-conformité des rejets d'eaux usées non domestiques 94.14 Suivi de gestion de la collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 95 Contrôle des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 95.1 Généralités 95.2 Description des résultats requis 105.3 Valeurs limites de rejet 105.4 Évaluation de la conformité 105.5 Suivi des non-conformités 105.6 Organisation et suivi des contrôles 106 Pratiques de travail 116.1 Organisation 116.2 Formation 116.3 Prise en compte du respect de l'environnement: développement durable 116.4 Hygiène et sécurité des intervenants 11

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NF P16-379

juillet 2016
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Ouvrages de drainage périphérique de bâtiments - Spécifications pour tubes et accessoires en PVC-U, PE et PP et accessoires

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions, abréviations4 Types de tubes et perforations5 Caractéristiques des tubes6 Accessoires et assemblages7 Marquage et étiquetage des tubes8 Marquage des accessoiresAnnexe A (normative)Spécifications de la matière PVC-U Annexe B (normative)Spécifications de la matière PE Annexe C (normative)Spécifications de la matière PP Bibliographie Bibliographie

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NF P16-006

août 2016
Norme En vigueur
Installations d'assainissement non collectif - Conception

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Missions5 Principes généraux6 Typologie des filières d'assainissement non collectif7 Étude de conceptionAnnexe A (normative) Référentiel d'emploi et de compétences : intervenant concepteur en assainissement non collectifAnnexe B (informative) Contenu d'un rapport de conceptionAnnexe C (informative) DT-DICTAnnexe D (informative) Éléments de justification du dimensionnement des installations d'ANC supérieur 20 EHAnnexe E (informative) Test de perméabilité : principe, avantages et limitesAnnexe F (informative) Caractérisation des eaux usées domestiques assimiléesAnnexe G (informative) Calcul des pertes de charge linéairesAnnexe H (informative) Logigramme des différents cas d'évacuation des eaux usées traitéesAnnexe I (informative) Eléments de coûtAnnexe J (informative) Gestion des boues en fonction de la fréquence de vidange choisie par le Maitre d'ouvrageAnnexe K (informative) Maitrise d'oeuvre d'exécutionAnnexe L (informative) Procès-verbal de réceptionBibliographie

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NF B54-008

décembre 2007
Norme En vigueur
Parquets collés - Comportement en atmosphères climatiques d'humidités différentes - Méthodes d'essai et spécifications

Le présent document permet d''apprécier le comportement d''un parquet collé soumis à des atmosphères climatiques d''humidités différentes. Il est basé sur l''Annexe A de l''ancienne norme NF B 54-008 (1978) "Essais sous caisson climatiseur".

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NF B51-008

juillet 2017
Norme En vigueur
Bois - Essai de flexion statique - Détermination de la résistance à la flexion statique de petites éprouvettes sans défaut

Le présent document est une mise à jour de la version antérieure de la norme. Son domaine d''application est précisé et ne traite désormais que d''éprouvette en bois massif, prenant ainsi en compte les évolutions technologiques avec l''apparition des bois collé. La référence à la norme NF B 51-004 (supprimée en 2016) est également remplacée par son équivalent européen la NF EN 13183-1.

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