Affichage environnemental - L'essentiel

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Tous les produits que nous achetons ou utilisons ont des impacts sur l'environnement. Certains d'entre eux, les "écoproduits", permettent, à qualité équivalente, de limiter ces impacts. Mais comment savoir qu'un produit est plus respectueux de l'environnement qu'un autre ? C'est là qu'intervient l'affichage environnemental qui a pour objectif général de fournir une information sincère, objective et complète sur les impacts environnementaux des produits de grande consommation et les services. Il a également pour objectifs spécifiques d'orienter la demande des consommateurs vers les produits générant le moins d'impacts, et par conséquent d'inciter les producteurs à écoconcevoir leurs produits. Les principes de cette communication sont actés dans les lois Grenelle I et Grenelle II. Ce livre donne une vision d'ensemble des actions menées depuis 2008 sur l'affichage environnemental, notamment à travers les actions de la plateforme ADEME/AFNOR issue des lois Grenelle, qui a pour mission d'élaborer le référentiel des bonnes pratiques en matière d'affichage environnemental et qui réunit plus de 500 participants (industriels issus de PME et de grands groupes, distributeurs, ONG, associations de consommateurs, consultants, pouvoirs publics). Il s'adresse à ceux qui souhaitent acquérir des repères historiques et méthodologiques et donne des clés de compréhension sur ce vaste sujet qu'est l'affichage environnemental.

Main informations

Author(s)

M. Raimbault, M. Tralan

Release date

March 2014

Number of pages

92 p.

ISBN

978-2-12-465452-9

Reference

3465452

ICS Codes

13.020.50 Ecolabelling

13.020.60 Product life-cycles

Sumary

Table of contents

Introduction
IX
1
La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR 1
1.1
Les premiers pas de l'affichage environnemental 1
1.2
La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR 2
1.3
La plateforme affichage environnemental au sein d'AFNOR Normalisation ? 3
1.4
Articulation avec la démarche réglementaire 3
1.5
Un focus sur les produits de grande consommation 6
1.6
Affichage, et non étiquetage 6
1.7
Quelques labels existants et leur lien avec l'affichage environnemental 7
1.8
L'organisation de la plateforme ADEME/AFNOR 10
1.9
La mobilisation des acteurs 12
2
Les aspects méthodologiques 15
2.1
L'analyse de cycle de vie 15
2.2
Est-ce une méthodologie fiable ? 17
2.3
L'unité fonctionnelle 17
2.4
On parle souvent de flux, qu'est-ce que c'est ? 18
2.5
Les indicateurs environnementaux 18
2.6
Les normes existantes sur la communication environnementale 19
2.7
Lien avec l'écoconception 20
2.8
Les produits pourront-ils être comparés ? 22
2.9
La base de données 22
3
Référentiel général 25
3.1
Un référentiel de bonnes pratiques et non une norme 25
3.2
Un référentiel transversal 26
3.3
Des outils pour calculer le profil environnemental d'un produit 27
3.4
Critères de coupure 27
3.5
Coproduit et règles d'allocation 29
3.6
La prise en compte de la consommation d'électricité 29
3.7
La prise en compte du transport 30
3.8
Les phases de distribution et d'utilisation 31
3.9
La phase de fin de vie 32
4
Référentiels sectoriels 33
4.1
La structure d'un référentiel sectoriel 33
4.2
À qui sont destinés les référentiels sectoriels ? 34
4.3
Le travail sur les données 35
4.4
Les référentiels déjà publiés... 35
4.5
... et ceux en cours d'élaboration 36
4.6
La validité des référentiels et leur mise à jour 37
4.7
Un élargissement du champ des référentiels possible 37
5
L'expérimentation nationale 41
5.1
L'expérimentation nationale, ses objectifs 41
5.2
Le pilotage de l'expérimentation 42
5.3
La participation à l'expérimentation nationale 42
5.4
Les raisons de l'engagement des entreprises 43
5.5
L'expérimentation : son cadre de déploiement pour les entreprises 44
5.6
Le bilan au Parlement : un exercice très attendu 45
5.7
Un format libre, des tendances claires 46
5.8
Les principales conclusions 46
5.9
Quels sont les scénarios envisagés ? 52
5.10
Et après ? 54
6
Une autre initiative nationale proche : l'affichage environnemental et sanitaire des produits de la construction 57
7
Harmonisation européenne, mondiale 61
7.1
L'initiative française vue par les autres pays 61
7.2
Les initiatives similaires ou comparables dans le monde 62
7.3
Harmonisation européenne et mondiale 63
7.4
Les travaux au sein de la Commission européenne : le PEF et l'OEF 63
7.5
Les principales différences entre la méthodologie PEF et le référentiel français 70
8
Perspectives : Rejoindre les travaux 73
8.1
Poursuite de la dynamique 73
8.2
Pour aller plus loin 74
Bibliographie
75
Glossaire
79