AC J81-032
Commitment of harbour authorities to biodiversity - Clean harbours
Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur avec le concours de l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur (UPACA) représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 4. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur avec le concours de l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur (UPACA) représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 4. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
- Avant-propos
-
1
-
2 Termes et définitions
-
3 Démarche en faveur de la biodiversité dans les ports et leur aire d'influence
- Annexe AExemples d'actions de communication
- Annexe BExemples d'actions permettant de préserver la biodiversité
- Annexe CExemples de données pour la prise en compte de l'environnement du port
The Requirements department helps you quickly locate within the normative text:
- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
With Requirements, quickly access the main part of the normative text!

COBAZ is the simple and effective solution to meet the normative needs related to your activity, in France and abroad.
Available by subscription, CObaz is THE modular solution to compose according to your needs today and tomorrow. Quickly discover CObaz!
Request your free, no-obligation live demo
I discover COBAZ