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National standards and national normative documents

Thematics

QSE, Sécurité

Publication date

November 2004

Number of pages

149 p.

Reference

FD CEN/TR 13387

ICS Codes

97.190 Equipment for children

Classification index

S54-019

Print number

1 - 08/12/2004

European kinship

CEN/TR 13387:2004

Sumary

Child use and care articles - Safety guidelines

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Replaced standards (1)

FD CR 13387

August 2000

Published document Cancelled

Child use and care articles - General and common safety guidelines

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Standard replaced by (1)

FD CR 13387

August 2000

Published document Cancelled

Child use and care articles - General and common safety guidelines

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Table of contents

Avant-propos
7
Introduction
8
1 Sécurité générale
12
1.1 Termes/définitions utilisés dans le rapport
12
1.2 Sécurité intégrée
13
1.3 Données relatives aux accidents
13
2 Dangers et risque chimiques
17
2.1 Généralités
17
2.2 Termes liés aux dangers et aux risques chimiques
17
2.3 Principes de sécurité
18
2.4 Spécifications de réduction des dangers chimiques
26
2.5 Migration de certains éléments
26
2.6 Migration du chlorure de vinyle monomère
28
2.7 Teneur totale et migration du nickel
28
2.8 Teneur totale et migration des plastifiants
29
2.9 Teneur totale et migration du formaldéhyde
33
2.10 Teneur totale des retardateurs de flamme
34
2.11 Migration des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables
36
2.12 Migration des accélérateurs de vulcanisation (et des antioxydants)
36
2.13 Teneur totale en composés volatils
38
2.14 Teneur totale et migration de certains colorants, colorants azoïques et colorants dispersés
38
2.15 Migration du diphénol A
41
2.16 Teneur totale des composés organostanniques
43
2.17 Teneur totale du pentachlorophénol (PCP)
46
3 Risques mécaniques
49
3.1 Termes relatifs aux risques mécaniques
49
3.2 Principes de sécurité
49
3.3 Risques de coincement
54
3.4 Risques dus aux parties mobiles
66
3.5 Risques de happement
68
3.6 Risques d'étouffement
75
3.7 Risques de suffocation
84
3.8 Risques d'ingestion
87
3.9 Arêtes et parties saillantes dangereuses
91
3.10 Intégrité de structure
94
3.11 Fonction de protection
96
4 Risques thermiques
108
4.1 Termes relatifs aux risques thermiques
108
4.2 Principes de sécurité
108
4.3 Risques d'inflammabilité et de brûlure
108
4.4 Risques dus aux surfaces chaudes et froides
113
4.5 Risques dus aux liquides chauds et froids
113
4.6 Risques dus à un contact avec les flammes
114
4.7 Risques dus au comportement thermo-fusible des matériaux
114
4.8 Risques d'hyperthermie et d'hypothermie
114
5 Informations relatives au produit
116
5.1 Termes et définitions propres aux informations relatives au produit
116
5.2 Principes de sécurité
116
5.3 Exigences types à inclure dans les normes
116
5.4 Durabilité des marquages
118
5.5 Phrases et symboles d'avertissement
118
5.6 Lignes directrices pour l'élaboration des phrases et des symboles d'avertissement
120
5.7 Lignes directrices pour la présentation des phrases et des symboles d'avertissement
122
Annexe A (informative) Données anthropométriques et capacités des enfants de la naissance à l'âge de 4 ans
123
A.1 Généralités
123
A.2 Termes relatifs aux données anthropométriques
123
A.3 Recommandations pour l'utilisation des données
123
A.4 Applications
125
A.5 Tableaux des mesures anthropométriques
126
A.6 Tableaux concernant des mesurages de force
136
A.7 Capacités des enfants
138
A.8 Sources des données
139
Annexe B (normative) Description de la procédure d'appréciation du risque
141
B.1 Généralités
141
B.2 Analyse qualitative du risque
142
B.3 Estimation du risque
143
B.4 Évaluation du risque
143
B.5 Choix des mesures de sécurité
143
Bibliographie
144

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