FD CEN/TR 16496

FD CEN/TR 16496

February 2014
Published document Current

Construction Products . Assessment of release of dangerous substances - Use of harmonised horizontal assessment methods

Le présent document donne des instructions sur les aspects relatifs aux méthodes d'essai horizontales qu'il est important de traiter lors de la modification des normes de produit. Ce document est destiné à servir de guide aux comités techniques de produits du CEN pour la révision des normes de produit concernant les substances dangereuses. Ce document porte principalement sur l'utilisation des normes d'essai harmonisées.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

February 2014

Number of pages

37 p.

Reference

FD CEN/TR 16496

ICS Codes

91.100.01   Construction materials in general

Classification index

P01-024

Print number

1

European kinship

CEN/TR 16496:2013
Sumary
Construction Products . Assessment of release of dangerous substances - Use of harmonised horizontal assessment methods

Le présent document donne des instructions sur les aspects relatifs aux méthodes d'essai horizontales qu'il est important de traiter lors de la modification des normes de produit. Ce document est destiné à servir de guide aux comités techniques de produits du CEN pour la révision des normes de produit concernant les substances dangereuses. Ce document porte principalement sur l'utilisation des normes d'essai harmonisées.
Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • 1 Introduction
    4
  • 1.1 Généralités
    4
  • 1.2 Amendement au mandat relatif à l'exigence BRCW 3 et réponse des comités techniques de produits
    5
  • 1.3 Questions fréquemment posées concernant les amendements au mandat relatifs aux substances dangereuses
    7
  • 2 Méthodes d'essai horizontales harmonisées pour l'évaluation des émissions de substances dangereuses réglementées et de leurs possibilités et limites d'utilisation
    8
  • 2.1 Rejet dans le sol, les eaux souterraines et les eaux de surface
    8
  • 2.2 Émissions dans l'air intérieur
    10
  • 2.3 Radioactivité des produits de construction
    11
  • 2.4 Teneur en substances dangereuses réglementées et analyse des éluats
    12
  • 3 Intégration de méthodes d'essai horizontales harmonisées dans des Spécifications techniques harmonisées (hEN et DEE) - Préoccupations des comités techniques et de l'EOTA
    13
  • 3.1 Questions générales
    13
  • 3.2 Questions spécifiques au rejet dans le sol, les eaux souterraines et les eaux de surface
    15
  • 3.3 Questions spécifiques aux émissions dans l'air intérieur
    16
  • 3.4 Questions spécifiques au rayonnement gamma des produits de construction
    18
  • 3.5 Questions spécifiques relatives à la teneur en substances dangereuses réglementées (uniquement lorsqu'elle est légalement requise ou jugée possible)
    20
  • 4 Mise en oeuvre du système d'évaluation et de vérification de la constance des performances (EVCP) prescrite par la Commission européenne (COM) et le Comité permanent de la construction (SCC) pour l'exigence BRCW 3 dans la norme de produit harmonisée (hEN)
    20
  • 4.1 Généralités
    20
  • 4.2 Responsabilité du fabricant et de l'organisme notifié (ON)
    21
  • 4.3 Utilisation de l'option NPD pour l'exigence BRCW 3
    22
  • 5 Marquage CE
    22
  • Annexe A Exemple d'application possible d'une méthode d'essai du CEN/TC 351 dans une Hen relative à un produit générique pour un usage prévu en contact avec le sol, les eaux souterraines ou les eaux de surface
    23
  • Annexe B Exemple d'application possible d'une méthode d'essai du CEN/TC 351 dans une hEN relative à un produit générique de revêtement de sol pour un usage prévu en contact avec l'air intérieuri
    29
  • Bibliographie
    36
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