FD CEN/TR 81-10
Safety rules for the construction and installation of lifts - Basics - Part 10 : system of the EN 81 series of standards
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateurs / ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans le champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Machines 98/37/CE.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateurs / ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans le champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Machines 98/37/CE.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateur/ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans la champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Nouvelle approche 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE sur les machines ainsi que la nouvelle Directive Machine 2006/42/EC.
- Avant-propos3
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives5
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3 Termes et définitions5
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4 Évaluation des risques5
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5 Système de la famille des normes EN 815
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5.1 Généralités5
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5.2 Incorporation des normes en vigueur15
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5.3 Incorporation des projets de normes15
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6 Procédure pour les interprétations15
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6.1 Généralités15
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6.2 Demande d'interprétation15
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6.3 Avancement de la demande16
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6.4 Publication des interprétations16
- Annexe A Diagramme de la procédure pour les interprétations17
- Annexe B Format d'une demande d'interprétation18
- Annexe C Format d'une interprétation19
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