FD X60-090

Avant-propos 4 Introduction 4 1 Domaine d'application 4 2 Références normatives 4 3 Termes et définitions 4 4 Critères de choix du type de contrat de maintenance 5 4.1 Préambule 5 4.2 Validation du besoin 5 4.3 Nature juridique des contrats de maintenance 6 4.3.1 Nature des obligations et conséquences en découlant en terme de responsabilité 6 4.3.2 Obligation des parties 7 4.4 Identification et définition du domaine d'intervention 7 4.5 État du bien à la date de l'inventaire 8 4.6 Conditions d'exploitation futures des biens 9 4.7 Politique de maintenance du client 9 4.7.1 Contrat dit de moyens 9 4.7.2 Contrat de résultats 9 4.8 Indicateurs de suivi du contrat 10 4.8.1 Préambule 10 4.8.2 Contrat dit de moyens 10 4.8.3 Contrat de résultats 10 4.9 Revue de contrat 10 Annexe A (informative) Questionnaire type 11 Bibliographie 13