NF D30-506
Gaseous fuel fired appliances not affected by European Directive 2009/142/CE concerning gas appliances and not concerned by a specific standard - Essential safety requirements and rational energy use requirements
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 2009/142/CE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique.Les appareils couverts par le présent document ne font pas l'objet du marquage CE au titre de la Directive 2009/142/CE "Appareils à gaz" à la date de publication du présent document.
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 2009/142/CE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique. Les appareils couverts par le présent document ne font pas l'objet du marquage CE au titre de la Directive 2009/142/CE "Appareils à gaz" à la date de publication du présent document.
Le présent document définit les exigences essentielles de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie des appareils d'utilisation du gaz à combustion qui ne sont pas visés par la Directive Européenne 90/396/CEE relative au rapprochement des législations des États Membres concernant les appareils à gaz, et pour lesquels il n'existe pas de norme spécifique.
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
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3 Définitions5
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4 Classification des appareils5
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4.1 Alimentation en gaz5
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4.2 Classification des appareils utilisant les combustibles gazeux selon le mode d'évacuation des produits de combustion (types)6
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4.3 Pression d'eau6
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5 Exigences de sécurité et d'utilisation rationnelle de l'énergie6
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5.1 Généralités6
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5.2 Matériaux6
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5.3 Conception et construction6
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6 Notices et marquage8
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6.1 Notices8
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6.2 Marquage9
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6.3 Dispositions complémentaires9
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