NF DTU 25.41 P2
Building works - Gypsum plasterboards works - Part 2 : contract bill of special administrative clauses
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché d'ouvrages en plaques de parement en plâtre visés par la norme NF P72-203-1 (référence DTU 25.41).
Le présent amendement complète l'article 2 "Consistance des travaux" de la norme NF P 72-203-2.
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché d'ouvrages en plaques de parement en plâtre visés par la norme NF P72-203-1 (référence DTU 25.41).
Le présent amendement complète l'article 2 "Consistance des travaux" de la norme NF P 72-203-2.
- Avant-propos4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux objet du marché4
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3.1 Travaux faisant partie du marché4
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché5
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3.3 Travaux supplémentaires5
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants5
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5 Règlement des contestations6
-
6 Mode de règlement6
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7 Dispositions pour le règlement des litiges créés par l'insuffisance des précisions techniques du dossier de consultation6
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