NF DTU 31.3 P2
Building works - Timber structures connected with metal plate fasteners or gussets - Part 2 : contract bill of special administrative model clauses
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets, dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.3 P1-1 (CCT) et P3 (Règles de conception).
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets, dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.3 P1-1 (CCT) et P3 (Règles de conception).
Ce document est un document de mise en oeuvre de produits de bâtiment intervenant dans le domaine antérieurement couvert par un DTU. Ce document définit des règles particulières de conception, de calcul et de mise en oeuvre des charpentes en bois dont les composants sont définis dans la norme P 21-101.
- Avant-propos commun à tous les NF DTU4
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux objets du marché5
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3.1 Travaux faisant partie du marché5
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché6
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants6
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4.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant envers l'entreprise de charpente et les autres entreprises6
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4.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente envers le maître d'ouvrage ou son représentant7
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5 Règlement des contestations8
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6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet8
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6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché8
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6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché8
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6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux8
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- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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