NF DTU 59.1 P2
Building works - Thin, semi-thick, thick paint coatings - Part 2 : contract bill of technical model clauses
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais ou épais, dans le champ d'application de la norme NF DTU 59.1 P1-1 (CCT).
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais ou épais, dans le champ d'application de la norme NF DTU 59.1 P1-1 (CCT).
Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de peinture visé par la norme NF P 74-201-1 (Référence DTU 59.1).
Le présent document est un amendement à la norme NF P 74-201-2 qui définit les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de peinture visé par la norme NF P 74-201 -1 (Référence DTU 59.1). Il corrige la norme NF P 74-201-2 qui comportait quelques erreurs et coquilles.
- Avant-propos commun à tous les NF DTU5
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
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3 Consistance des travaux objet du marché5
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3.1 Travaux faisant partie du marché5
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché6
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3.3 Travaux spéciaux7
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4 Coordination7
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4.1 Préparation7
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4.2 Remise du chantier au peintre7
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4.3 Exécution des travaux8
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4.4 Locaux de dépôt pour approvisionnements9
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4.5 Délai d'exécution9
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5 Choix des produits de peinture9
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5.1 Choix des produits9
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5.2 Conformité des produits9
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5.3 Prélèvement d'échantillons des produits mis en oeuvre10
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6 Travaux après peinture10
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7 Contrôle d'exécution et réception des travaux11
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7.1 Exécution des surfaces de référence11
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7.2 Exécution des travaux de peinture11
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7.3 Réception des travaux11
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7.4 Entretien des surfaces11
- Annexe A (normative) Travaux décoratifs intérieurs : limites de prestations12
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- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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