NF DTU 64.1 P1-1
Private (independent) sewerage systems - For private duvelling houses comprising up to 20 rooms - Part 1-1 : contract bill of technical model clauses
Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les dispositifs de traitement des eaux usées domestiques brutes d'immeubles d'habitation jusqu'à 20 pièces principales. Il concerne les filières se composant d'ouvrages assurant la collecte, le transport, le traitement primaire et le traitement secondaire par le sol en place ou reconstitué.
Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les dispositifs de traitement des eaux usées domestiques brutes d'immeubles d'habitation jusqu'à 20 pièces principales. Il concerne les filières se composant d'ouvrages assurant la collecte, le transport, le traitement primaire et le traitement secondaire par le sol en place ou reconstitué.
Le présent document est une révision de la norme expérimentale XP P 16-603 qui a pour objet de préciser les règles de mise en ceuvre relatives à certains ouvrages d'assainissement non collectifs tels que définis par la réglementation en vigueur (voir Annexe A). Les dispositions s'appliquent aux ouvrages de traitement des eaux usées domestiques des maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales et concernent les filières se composant d'un système de pré-traitement généralement anaérobie et d'un système de traitement par le sol en place ou reconstitué avec infiltration ou évacuation des eaux usées domestiques traitées. Les dispositions de ce document ne s'appliquent pas au traitement des eaux pluviales. Les règles de conception et les critères de choix des filières sont définis par celui-ci.
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