NF EN 1400-1
Child use and care articles - Soothers for babies and young children - Part 1 : general safety requirements and product information
Le présent document fixe les exigences de sécurité générales relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à l'emballage et l'étiquetage des sucettes. Il comprend également des exigences concernant le mode d'emploi. Le présent document est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon, excepté ceux qui sont mis sur le marché en tant que dispositifs médicaux. Le présent document n'est pas applicable aux produits destinés à des applications médicales spécialisées, tels que ceux destinés aux nourrissons prématurés ou présentant le Syndrome de Robin. Ces cas particuliers sont décrits dans l'annexe A. Le présent document ne s'applique pas aux tétines de biberons.
Le présent document fixe les exigences de sécurité générales relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à l'emballage et l'étiquetage des sucettes. Il comprend également des exigences concernant le mode d'emploi. Le présent document est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon, excepté ceux qui sont mis sur le marché en tant que dispositifs médicaux. Le présent document n'est pas applicable aux produits destinés à des applications médicales spécialisées, tels que ceux destinés aux nourrissons prématurés ou présentant le Syndrome de Robin. Ces cas particuliers sont décrits dans l'annexe A. Le présent document ne s'applique pas aux tétines de biberons.
A la suite d'accidents survenus à de jeunes enfants par l'utilisation de sucettes le Ministère de l'Industrie a décidé d'engager une étude sur ces articles, qui a été confiée au Laboratoire National d'Essais. L'examen des résultats de cette étude par des représentants du Ministère de la Santé et du Secrétariat d'État à la Consommation a conclu à la nécessité d'élaborer une norme de sécurité sur ces articles.
A la suite d'accidents survenus à de jeunes enfants par l'utilisation de sucettes le Ministère de l'Industrie a décidé d'engager une étude sur ces articles, qui a été confiée au Laboratoire National d'Essais. L'examen des résultats de cette étude par des représentants du Ministère de la Santé et du Secrétariat d'État à la Consommation a conclu à la nécessité d'élaborer une norme de sécurité sur ces articles.
- Avant-propos3
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives5
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3 Termes et définitions5
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4 Description d'une sucette6
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5 Exigences et méthodes d'essai9
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5.1 Matériaux9
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5.2 Construction10
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6 Emballage de vente20
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7 Informations relatives au produit21
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7.1 Généralités21
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7.2 Informations à l'achat21
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7.3 Mode d'emploi21
- Annexe A (informative) Informations relatives aux dispositifs médicaux23
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A.1Semblables à une sucette mais sans autre fonction 23
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A.2Semblables à une sucette mais ayant une autre fonction accessoire 23
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A.3Semblables à une sucette mais ayant une autre fonction majeure 23
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A.4Applications spécialisées 24
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A.5Dispositifs médicaux 24
- Bibliographie25
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The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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