NF EN 1789+A2
- Consult online for free
- Consult the entire collection of French and European standards for free in the regional delegations of the AFNOR Group by clicking here
Medical vehicles and their equipment - Road ambulances
Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard.Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.
Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.
Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive européenne 93/42/CE relative aux dispositifs médicaux.
- Avant-propos5
- Introduction6
-
1 Domaine d'application6
-
2 Références normatives7
-
3 Termes et définitions9
-
4 Exigences11
-
5 Essais24
-
6 Dispositifs médicaux36
-
7 Évaluation de la conformité46
-
8 Exigences à respecter pour un Certificat de Conformité46
- Annexe A (informative) Récapitulatif des essais47
- Annexe B (informative) Définition des styles de carrosserie d'ambulance48
- Annexe C (informative) Identification50
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 93/42/CEE relative aux matériels médicaux et la Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules51
- Bibliographie52
The Requirements department helps you quickly locate within the normative text:
- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
With Requirements, quickly access the main part of the normative text!

At a glance, you will be able to identify the additions, deletions or modifications to a text, table, figure and formula.

The Redlines + service is offered to you on the collection of French standards in force, in French language and in HTML and PDF format.
For an overview of the service, click on View a standard in redline format
COBAZ is the simple and effective solution to meet the normative needs related to your activity, in France and abroad.
Available by subscription, CObaz is THE modular solution to compose according to your needs today and tomorrow. Quickly discover CObaz!
Request your free, no-obligation live demo
I discover COBAZ