NF EN 414

NF EN 414

May 1992
Standard Cancelled

Safety of machinery. Rules for the drafting and presentation of safety standards.

La présente norme fait partie d'une série de normes européennes harmonisées de type A (norme de sécurité fondamentale). Elle permet, avec la norme EN 292 et les règles PNE du CEN, de disposer de la plupart des éléments de base nécessaires pour l'élaboration des normes harmonisées de type C (normes de sécurité par machine ou groupe de machines), et de type B (traitant d'un aspect ou d'un dispositif de sécurité pour une large gamme de machines), entrant dans le cadre de la Directive "Machines" CEE/89/392.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Publication date

May 1992

Number of pages

20 p.

Reference

NF EN 414

ICS Codes

13.110   Safety of machinery

Classification index

X00-002

Print number

1 - 01/05/1992
Sumary
Safety of machinery. Rules for the drafting and presentation of safety standards.

La présente norme fait partie d'une série de normes européennes harmonisées de type A (norme de sécurité fondamentale). Elle permet, avec la norme EN 292 et les règles PNE du CEN, de disposer de la plupart des éléments de base nécessaires pour l'élaboration des normes harmonisées de type C (normes de sécurité par machine ou groupe de machines), et de type B (traitant d'un aspect ou d'un dispositif de sécurité pour une large gamme de machines), entrant dans le cadre de la Directive "Machines" CEE/89/392.
Standard replaced by (1)
NF EN 414
July 2000
Standard Cancelled
Safety of machinery - Rules for the drafting and presentation of safety standards

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes de type A (normes de sécurité fondamentales). Il permet, avec les normes NF EN 292 et NF EN 1050, ainsi que les règles du CEN pour la rédaction et la présentation des normes européennes (règles PNE), de disposer de la plupart des éléments de base nécessaires pour l'élaboration des normes de type C (normes de sécurité par machine ou groupe de machines), et de type B (traitant d'un aspect ou d'un dispositif de sécurité pour une large gamme de machines), entrant dans le cadre de la Directive "Machines" 98/37/CEE (qui codifie, remplace, la Directive 89/389/CEE et ses amendements).

Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • 0 Introduction
    3
  • 1 Domaine d'application
    3
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Définitions
    4
  • 3.1 Normes de type A
    4
  • 3.2 Normes de type B
    4
  • 3.3 Normes de type C
    4
  • 4 Principes généraux
    5
  • 5 Préparation des travaux
    6
  • 5.1 Généralités
    6
  • 5.2 Détermination de la nécessité et/ou de la priorité d'un processus de normalisation
    6
  • 5.3 Définition du domaine d'application
    7
  • 5.4 Identification des phénomènes dangereux et des situations dangereuses
    7
  • 5.5 Estimation du risque engendré par chaque phénomène dangereux
    7
  • 5.6 Définition des objectifs de sécurité et détermination des phénomènes dangereux pour lesquels des prescriptions et/ou mesures sont nécessaires
    7
  • 5.7 Détermination des prescriptions et/ou mesures visant à éliminer le phénomène dangereux et/ou à limiter le risque
    8
  • 5.8 Vérification de la conformité avec les prescriptions et/ou mesures établies en 5.6 et 5.7
    8
  • 6 Plan type général d'une norme de sécurité
    8
  • 6.1 Généralités
    8
  • 6.2 Article "Avant-propos"
    8
  • 6.3 Article Introduction
    9
  • 6.4 Article Domaine d'application
    9
  • 6.5 Article Références normatives
    10
  • 6.6 Article Définitions - Terminologie - Symboles et abréviations
    10
  • 6.7 Article Liste des phénomènes dangereux
    10
  • 6.8 Article Prescriptions et/ou mesures de sécurité
    10
  • 6.9 Article Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité
    12
  • 6.10 Article Informations pour l'utilisation
    12
  • 6.11 Annexes
    13
  • Annexe A (normative) Liste des phénomènes dangereux suivant l'EN 292
    14
  • Annexe B (normative) Procédure à suivre si des normes de type A et de type B ne sont pas disponibles
    18
  • Annexe C (informative) Plan type général des normes CEN/CENELEC
    19
  • Annexe D (informative) Exemple de représentation de l'article Prescriptions et/ou mesures de sécurité
    20
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