Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements ou systèmes de manutention mécanique conçus pour le transport en continu des charges isolées.
Les règles de sécurité établies dans la présente norme sont applicables dans les conditions normales d'exploitation définies en 1.3.1, quelle que soit la destination du matériel. Ces règles de sécurité limitent la responsabilité des constructeurs aux engins de manutention continue proprement dits, à l'exclusion des structures (bâtiments, charpentes, planchers, etc.) sur lesquelles ces équipements sont fixés ou posés et dont l'utilisateur est responsable, sauf si ces structures ont été étudiées, fournies et montées par le constructeur d'engins de manutention. Ces règles n'ont pour objet que la protection du personnel défini en 1.3.2. Les personnes qualifiées: monteurs et régleurs, personnel spécialisé d'entretien et de réparation qui n'interviennent qu'exceptionnellement, sur demande du responsable de l'installation, devront respecter des règles particulières, notamment celles édictées en 2.3.17 à 2.3.21. Les personnes n'ayant pas par leurs fonctions à s'approcher de l'installation ou de l'appareil considéré devront respecter des consignes d'interdiction d'accès dans certaines zones.
Les règles de sécurité établies dans la présente norme s'appliquent aux types d'appareils suivants : 1 - Transporteurs mobiles, non automobiles 2 - Transporteurs à courroies 3 - Chargeurs par projection 4 - Tables de travail et de conditionnement 5 - Transporteurs à lattes ou à palettes 6 - Élévateurs à godets 7 - Entraîneurs à racloirs ou raclettes et transporteurs en masse 8 - Convoyeurs au sol entraîneurs de chariot 9 - Convoyeurs aériens 10 - Convoyeurs ou élévateurs à balancelles, avec plateaux supports et analogues 11 - Distributeurs et transporteurs à vis 12 - Transporteurs à rouleaux commandés 13 - Transporteurs vibrants 14 - Transporteurs à rouleaux et à galets 15 - Toboggans 16 - Transporteurs par voie hydraulique 17 - Points de transfert 18 - Structures-supports mobiles pour équipements de manutention continue.
La présente norme s'adresse aux constructeurs et installateurs de pater-noster monte-documents. Elle définit les règles de sécurité particulières à ce type d'appareils au stade de leur construction, de leur installation et de leur utilisation. Elle complète la série des normes particulières de sécurité établies par types d'appareils de manutention (sous-classe H 95- ).
La présente norme donne des règles générales de sécurité pour prévenir les risques d'accidents pouvant survenir lors de l'exploitation en service normal ou au cours d'opérations d'entretien et de réparation des élévateurs et descenseurs pour charges isolées à encagement automatique.
Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements ou systèmes de manutention mécanique conçus pour le transport en continu des charges isolées.
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