NF EN 9104

NF EN 9104

August 2006
Standard Cancelled

Aerospace series - Quality management systems - Requirements for Aerospace Quality Management System Certification/Registrations Programs

Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Management et performance

Publication date

August 2006

Number of pages

50 p.

Reference

NF EN 9104

ICS Codes

03.100.70   Management systems
03.120.10   Quality management and quality assurance
49.020   Aircraft and space vehicles in general

Classification index

L00-083

Print number

1 - 05/09/2006

European kinship

EN 9104:2006
Sumary
Aerospace series - Quality management systems - Requirements for Aerospace Quality Management System Certification/Registrations Programs

Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.
Standard replaced by (1)
NF EN 9104-001
March 2014
Standard Current
Aerospace series - Quality management systems - Part 001 : requirements for aviation, space, and defence quality management system certification programs

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.

Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • 1
    Domaine d'application 5
  • 2
    Références normatives 5
  • 3
    Termes et définitions 6
  • 4 Généralités
    7
  • 5
    Exigences pour les organismes d'accréditation 8
  • 6
    Exigences pour les organismes de certification 8
  • 7
    Exigences relatives aux auditeurs 10
  • 8
    Exigences pour l'audit et le compte rendu 14
  • 9
    Authentification et supervision des organismes d'accréditation 17
  • 10
    Authentification et supervision des organismes de certification 17
  • 11
    Authentification et supervision des auditeurs 18
  • 12
    Enregistrements 18
  • 13 Coût
    19
  • 14 Responsabilités
    19
  • 15
    Structure de Management Sectorielle (SMS) 20
  • Annexe A (normative) L'information à fournir dans la base de données OASIS de l'IAQG
    21
  • Annexe B (normative) Activité de l'équipe de supervision de l'IAQG (OT)
    22
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