Le présent document spécifie les méthodes d''évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l''état intact (c''est-à-dire non endommagés). Il est principalement applicable aux bateaux propulsés majoritairement par des voiles (même s''ils sont équipés d''un moteur auxiliaire) , d''une longueur de coque de 6 m à 24 m inclus et peut cependant être appliqué aux bateaux de moins de 6 m, s''ils sont des multicoques habitables ou s''ils n''atteignent pas la catégorie de conception désirée spécifiée par la NF EN ISO 12217-3 et s''ils sont pontés et munis de cavités rapidement autovideuses conformes à la NF EN ISO 11812. Il n''inclut ni n''évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou d''opérations de levage, qu''il est nécessaire de considérer séparément.
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