NF EN ISO 14031

Environmental management -- Environmental performance evaluation -- Guidelines

Le présent document donne des lignes directrices sur la conception et l''utilisation de l''évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d''une organisation. Il est applicable à toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Les lignes directrices fournies par le présent document peuvent être utilisées afin de mettre en oeuvre et d''appuyer l''approche spécifique d''une organisation en matière d''EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d''amélioration continue. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences essentielles de la Directive Nouvelle approche 765/2008/CE et 339/93/CEE (voir Annexe ZA).

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• mandatory clauses to satisfy,
• non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.

The identification of these types of clauses is based on the document "ISO/IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents" as well as on a constantly enriched list of verbal forms.

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