Le présent document définit les exigences relatives au pompage ou aux autres moyens utilisés pour lutter contre l''accumulation normale d''eau dans la cale des petits navires d''une longueur de coque<_ 24 m. Il n''établit pas d''exigences pour les pompes de cale ou les systèmes de pompes de cale destinés à contrôler l''eau provenant d''une avarie.
Le présent document spécifie les exigences relatives au pompage ou aux autres moyens utilisés pour lutter contre l''accumulation normale d''eau dans la cale des petits navires d''une longueur de coque, LH, inférieure ou égale à 24 m, mesurée conformément à la NF EN ISO 8666. Il n''établit pas d''exigences pour les pompes de cale ou les systèmes de pompes de cale destinés à contrôler l''eau provenant d''une avarie Il vient à l''appui des exigences essentielles de la Directive Nouvelle approche 2013/53/UE.
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