NF P99-600
Coordinator for safety and health protection matters - Good practices for use by clients for the examination and the assessment of tenders for a contract of coordinator for safety and health protection matters
Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Phases de la procédure de consultation et de jugement des offres5 Caractéristiques des opérations6 Particularités de la mission de Coordination SPS7 Éléments de programme à fournir par le maître d'ouvrage dans le dossier de consultation du Coordonnateur SPS8 Examen de recevabilité (administrative) de la candidature9 Critères de jugement de l'offre mieux-disante10 Évaluation et choix de l'offre mieux-disante11 Contrôle de la mission12 Bilan de la missionAnnexe E (normative) Bilan de mission CSPSAnnexe A (informative)Contraintes et spécificités à prendre en compte pour la mission SPS relatives au calcul du coefficient minorant ou majorant les temps alloués à la mission Annexe B (informative)Tableaux d'appréciation des fréquences et des temps Annexe C (informative)Liste des références sur des opérations de même typologie Annexe D (informative)Grille d'évaluation des offres Annexe F (informative)Rappels relatif à la mission CSPS
Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Phases de la procédure de consultation et de jugement des offres
5 Caractéristiques des opérations
6 Particularités de la mission de Coordination SPS
7 Éléments de programme à fournir par le maître d'ouvrage dans le dossier de consultation du Coordonnateur SPS
8 Examen de recevabilité (administrative) de la candidature
9 Critères de jugement de l'offre mieux-disante
10 Évaluation et choix de l'offre mieux-disante
11 Contrôle de la mission
12 Bilan de la mission
Annexe E (normative) Bilan de mission CSPS
Annexe A (informative)Contraintes et spécificités à prendre en compte pour la mission SPS relatives au calcul du coefficient minorant ou majorant les temps alloués à la mission
Annexe B (informative)Tableaux d'appréciation des fréquences et des temps
Annexe C (informative)Liste des références sur des opérations de même typologie
Annexe D (informative)Grille d'évaluation des offres
Annexe F (informative)Rappels relatif à la mission CSPS
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