NF X10-900

NF X10-900

October 2022
Standard Current

Biodiversity and Ecological Engineering - Ecosystem Project Management Methodology

Le présent document définit une méthodologie de conduite d'un projet de génie écologique de sa conception, à sa mise en oeuvre puis son suivi. Il s'applique à tout type de milieux du plus naturel au plus artificialisé : forestiers, agricoles, urbanisés, humides, aquatiques, marins, etc. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d'intervenir et participer à un projet de génie écologique : porteur de projets publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.) , maîtres d'oeuvre, entreprises de travaux, bureaux d'études, associations, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs et/ou établissements publics, grand public.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Développement durable et RSE

Publication date

October 2022

Number of pages

49 p.

Reference

NF X10-900

ICS Codes

13.060.10   Water of natural resources
13.020.20   Environmental economics. Sustainability

Classification index

X10-900

Print number

1
Sumary
Biodiversity and Ecological Engineering - Ecosystem Project Management Methodology

Le présent document définit une méthodologie de conduite d'un projet de génie écologique de sa conception, à sa mise en oeuvre puis son suivi. Il s'applique à tout type de milieux du plus naturel au plus artificialisé : forestiers, agricoles, urbanisés, humides, aquatiques, marins, etc. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d'intervenir et participer à un projet de génie écologique : porteur de projets publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.) , maîtres d'oeuvre, entreprises de travaux, bureaux d'études, associations, gestionnaires d'espaces naturels, services instructeurs et/ou établissements publics, grand public.
Replaced standards (1)
NF X10-900
October 2012
Standard Cancelled
Ecological engineering - Methodology of project management applied to the preservation and development of the natural habitats - Wetland and watercourses

Le présent document définit la méthodologie de conduite d'un projet de génie écologique - ou au volet "génie écologique" de projets plus vastes. Il s'applique à toutes les zones humides (terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire), aux cours d'eau et aux interfaces terre-eau. La végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année. Les milieux concernés par le présent document sont notamment les eaux dormantes, les eaux courantes, les milieux de transition entre l'eau et la rive, les zones inondables, les zones hydromorphes, les infrastructures hydrauliques. Ce document vise à des actions sur des emprises foncières et des milieux identifiés. Ce document est destiné à tous les acteurs susceptibles d'intervenir et participer à un projet de génie écologique : donneurs d'ordre publics ou privés (particuliers, industriels, collectivités locales/territoriales, associations, etc.), maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, organismes, associations, pouvoirs publics, grand public. Il ne traite pas des eaux maritimes qui sont hors du champ d'application du présent document.

Table of contents
  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Termes et définitions
  • 3 Liste des abréviations
  • 4 Acteurs du projet et concertation
  • 5 Principes transversaux du projet : réglementation, financement et responsabilité
  • 6 Étapes avant travaux
  • 7 Travaux
  • 8 Suivis et bilans du projet
  • 9 Valorisations d'un projet
  • Annexe A (informative) Exemples de grilles de réponse au cahier des charges
  • Annexe B (informative) Documents bibliographiques complémentaires
  • Bibliographie
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