NF X30-205

NF X30-205

March 2013
Standard Cancelled

Environmental management system - Guide for the implementation by steps of an environmental management system

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

March 2013

Number of pages

53 p.

Reference

NF X30-205

ICS Codes

03.100.70   Management systems
13.020.10   Environmental management

Classification index

X30-205

Print number

1 - 25/02/2013
Sumary
Environmental management system - Guide for the implementation by steps of an environmental management system

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.
Replaced standards (1)
FD X30-205
October 2007
Published document Cancelled
Environmental management system - Guide for the implementation by steps of an environmental management system

Le présent document s'adresse aux organismes, et plus particulièrement aux PME/TPE, souhaitant s'engager dans une démarche environnementale pérenne et faire reconnaître les progrès accomplis et les résultats obtenus auprès de leurs partenaires. Il prescrit les exigences de la mise en place d'une démarche environnementale progressive, reposant sur trois niveaux de performance successifs. Ces niveaux sont subdivisés en plusieurs étapes, qui peuvent être menées de façon consécutive ou simultanée. La mise en place de l'ensemble des niveaux et des étapes correspond à la mise en place des exigences de la norme NF EN ISO 14001:2004 dans son ensemble.

Standard replaced by (1)
NF X30-205
September 2018
Standard Current
Environmental management system - Guide for the implementation of an environmental management system in 3 successive steps

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental de tous types d'organismes et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. Le présent document n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001 ni au règlement EMAS. Il constitue une déclinaison de la norme ISO 14005 en 3 niveaux successifs.

Table of contents
  • Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    7
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Niveau 1
    10
  • 4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction
    11
  • 4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse environnementale préliminaire
    12
  • 4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse des principales exigences réglementaires et autres
    14
  • 4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Élaboration et mise en oeuvre du plan d'actions prioritaires
    15
  • 4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Formalisation de l'engagement
    16
  • 4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Réunion bilan
    17
  • 5 Niveau 2
    18
  • 5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale et domaine d'application
    19
  • 5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité
    20
  • 5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs
    21
  • 5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Exigences légales et autres exigences
    23
  • 5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux
    24
  • 5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Maîtrise opérationnelle
    25
  • 5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Compétence, formation et sensibilisation
    26
  • 5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Préparation et réponse aux situations d'urgence
    27
  • 5.9 Niveau 2 - Étape 9 - Revue de direction
    28
  • 6 Niveau 3
    29
  • 6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Communication
    30
  • 6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Surveillance et mesurage
    31
  • 6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Évaluation de la conformité
    32
  • 6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Non-conformité, action corrective et action préventive
    33
  • 6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Documentation et enregistrements
    34
  • 6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Audit interne
    35
  • 6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Revue de direction
    36
  • Annexe A (informative) EMAS
    37
  • Annexe B (informative) Liens entre NF EN ISO 14001 et NF X 30-205
    39
  • Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes - niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001
    51
  • Annexe D (informative) L'amélioration continue
    52
  • Bibliographie
    53
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