Le présent document spécifie des exigences pour réduire prioritairement les risques d'hyperthermie, d'asphyxie en cas de sous-marinage, d'ingestion et d'inhalation d'élément du garnissage pour de jeunes enfants utilisant des couettes ou articles assimilés. Le risque "feu" n'est pas traité dans cette norme car les couettes entrent dans le domaine d'application du décret en cours d'élaboration.
Ce document s'applique aux couettes et articles assimilés pour les lits d'enfants pouvant être utilisés sur des lits de dimensions 60 cm sur 120 cm.
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