XP E01-009

XP E01-009

February 2015
Standard Cancelled

Mechanical products - Collection and communication of data related to regulated substances of high concern

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique.Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Publication date

February 2015

Number of pages

15 p.

Reference

XP E01-009

ICS Codes

13.300   Protection against dangerous goods
21.020   Characteristics and design of machines, apparatus, equipment

Classification index

E01-009

Print number

1
Sumary
Mechanical products - Collection and communication of data related to regulated substances of high concern

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d'un produit mécanique. Il fixe également le format de transmission de ces éléments et les résultats attendus sous forme d'une annexe informative.
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XP E01-009
October 2016
Standard Cancelled
Mechanical products - Collection and communication of data related to regulated substances of high concern

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à dispositio n d'un produit mécanique. Il donne également sous forme d'annexes le modèle de déclaration type ainsi qu'un exemple de la démarche décrite dans la norme.

Table of contents
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Termes et définitions
    5
  • 3 Exigences
    6
  • Annexe A (informative) Modèle de déclaration
    9
  • Annexe B (informative) Exemple d'application
    10
  • Bibliographie
    15
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