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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF F16-103

octobre 1989
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériel roulant ferroviaire - Protection et lutte contre l'incendie - Dispositions constructives.

La présente norme donne un certain nombre de dispositions constructives à adopter pour la protection et la lutte contre l''incendie sur le matériel roulant ferroviaire.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF S61-759-1

janvier 2022
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériel de lutte contre l'incendie - Installation, réception et maintenance des colonnes d'incendie - Partie 1 : colonnes sèches

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NF EN 1789+A2

septembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières

Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.

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NF EN 3-1

février 1996
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 1 : appellation, durée de fonctionnement, foyers-types des classes A et B.

La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d''incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne la désignation des extincteurs portatifs et les essais d''efficacité sur foyers-types de classes A et B.

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NF EN 3-4

février 1996
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 4 : charges, foyers minimaux exigibles.

La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d''incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne les charges et tolérances de remplissage des extincteurs portatifs et les quantités minimales d''agent extincteur en fonction des foyers-types.

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NF EN 3-7+A1

août 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 7 : caractéristiques, performances et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences de performance et les méthodes d''essai relatives aux extincteurs d''incendie portatifs. Les extincteurs pour feux de métaux (classe D) ne sont pas traités dans le présent document.

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NF EN 3-5

février 1996
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 5 : spécifications et essais complémentaires.

La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d''incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne les spécifications et méthodes d''essais relatifs aux températures d''utilisation, aux organes constitutifs, à la résistance à la corrosion, au support. Elle précise également l''identification de l''extincteur, l''entretien périodique et les foyers-types de classe C.

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NF R10-025-3

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesure de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 3 : procédure de contrôle des polluants visibles (opacité) des gaz d'échappement

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Description d'une accélération5 Matériel de contrôle de l'opacité6 Méthode de contrôle de l'opacité7 Dysfonctionnements flagrants du véhicule8 Tickets : Données minimalesAnnexe A (normative)Mise du moteur à sa température normale de fonctionnement. Annexe B (normative)Ticket : Données minimales Bibliographie Bibliographie

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NF R10-025-2

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesurage de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 2 : spécifications techniques des opacimètres commerciaux à flux partiel

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Grandeur d'influence5 Prescriptions6 Aptitude à l'utilisation7 Plaque d'identification8 DocumentationAnnexe A (normative)Principe de mesurage de l'opacité des gaz d'échappement Annexe B (normative)Principes généraux de l'estimation de la justesse et de la fidélité des opacimètres Bibliographie Bibliographie

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NF R10-025-1

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesure de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 1 : opacimètre de référence

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Description d'un opacimètre de référence5 Caractéristique d'un opacimètre de référence6 Procédure de mesurage7 Traitement des signaux8 Expression des résultats9 Modalités de contrôle/vérification d'un opacimètre de référence

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NF R10-025-4

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesurage de l’opacité des gaz d’échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 4 : procédures de contrôle des opacimètres commerciaux à flux partiel

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Généralités5 Caractéristiques à contrôler, méthodes de contrôle, approbation et vérifications applicables aux opacimètres commerciaux à flux partiel6 Dossier de demande d'approbation7 Rapport d'essaiAnnexe A (normative)Exactitude en mesure dynamique de l'opacité Annexe B (normative)Exactitude en mesure statique optique et linéarité Annexe C (informative)Grandeurs d'influence Annexe D (informative)Essais de substitution aux essais dynamiques pour les vérifications

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NF EN 3-2

février 1996
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 2 : étanchéité, essai diélectrique, essai de tassement, dispositions spéciales.

La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d''incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne des spécifications pour les extincteurs portatifs et les méthodes d''essais correspondantes ainsi que des spécifications pour les agents propulseurs.

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NF S61-707

janvier 1973
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Demi-raccord de ventilation incendie DN 300

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Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : Terminologie et essais communs - Amendement 1 : Clarification du  domaine d'application

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Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 4 : Exigences nationales et régionales additionnelles - Amendement 1

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Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 3 : Chasse-neige à conducteur porté - Amendement 1

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Norme En vigueur
Chasse-neige - Exigences de sécurité et essais - Partie 2 : Chasse-neige à conducteur à pied - Amendement 1

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NF ISO 4570

janvier 2004
Norme En vigueur
Filetages de valves pour pneumatiques

Le présent document spécifie la désignation, les dimensions limites et les tolérances pour les trois séries de filetages de valves de pneumatiques.

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NF R18-005

décembre 1980
Norme En vigueur
Voitures particulières - Code de dimensions

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NF ISO 7440-1

décembre 1993
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Essais des équipements d'injection de combustible - Partie 1 : ensembles porte-injecteur et injecteur de calibration.

Le présent document définit deux types d''ensembles porte-injecteur et injecteur de calibration, l''un pour injecteur avec pastille à trou unique (débit maximal 300 mm3/course), l''autre pour injecteur à recouvrement (débit maximal 150 mm3/course). Ces ensembles sont destinés à l''essai et au réglage des pompes d''injection de combustible diesel montées sur bancs d''essais.

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NF ISO 9141

mai 1990
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Systèmes de diagnostic - Caractéristiques de l'échange de données numériques.

La compatibilité entre une unité de contrôle électronique embarquée à bord d''un véhicule routier et tout équipement de diagnostic non intégré implique que l''échange d''informations numériques entre ces deux systèmes soit organisée; la présente norme répond à cette nécessité.

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M81-681

septembre 1977
Document de référence En vigueur
Lutte contre l'incendie des engins diesel - Recommandations pour les constructeurs de locomotives suspendues

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M81-680

septembre 1977
Document de référence En vigueur
Lutte contre l'incendie des engins diesel - Recommandations pour les constructeurs de chargeurs transporteurs sur pneus de capacité moyenne (godet de l'ordre de 2 mètres cubes) et engins dérivés

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NF S61-920

juin 1981
Norme En vigueur
Extincteurs à poudre sur roues remorquables - Type 3000 B

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NF EN 16944

septembre 2017
Norme En vigueur
Matériels agricoles et tracteurs - Accès normalisé aux informations de réparation et de maintenance - Prescriptions

Le présent document spécifie les exigences sur l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien (RMI) des tracteurs et matériels agricoles et forestiers.Il spécifie les termes et définitions et les prescriptions concernant les informations pour les réparations et l'entretien, selon le type de matériel (pièces détachées, unités programmables, tracteur ou machine) . Il précise également la forme de l'information et la mise à disposition de cette information, et les informations concernant la formation des réparateurs.En outre, il spécifie les accès aux informations du système de diagnostic embarqué (OBD) .Il a été élaboré en support au Règlement (UE) No 167/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 5 février 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers.

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NF R63-304

juin 1985
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Outillage de garage - Plateau pivotant.

La présente norme définit les caractéristiques minimales auxquelles doivent satisfaire les plateaux pivotants utilisables pour le contrôle technique des véhicules d''un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.

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NF ISO 7639

juillet 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Systèmes de diagnostic - Symboles graphiques.

La présente norme définit les symboles graphiques utilisés sur les bancs de diagnostic pour le marquage des commandes, indicateurs, témoins, connexions et autres entrées et sorties, ainsi que pour les indications sur écrans et autres systèmes similaires d''indication de variables.

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NF S61-758

juin 2007
Norme En vigueur
Matériel de lutte contre l'incendie - Robinetterie pour colonnes sèches et en charge

Le présent document spécifie des exigences relatives aux prises d'incendie pour réseaux de colonnes sèches et de colonnes en charge installés dans les bâtiments.

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NF EN 15004-10

décembre 2017
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 10 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-541

Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-541. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Il s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 150 bar, 200 bar et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.

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NF EN 16973

novembre 2017
Norme En vigueur
Véhicules routiers destinés au transport combiné - Semi-remorque - Transbordement vertical

Le présent document décrit les exigences ayant trait spécifiquement au transport ferroviaire et applicables aux semi-remorques transportées dans des wagons à poche. A cette fin, les semi remorques sont destinées à être adaptées à la manutention par des grues. Elles sont manipulées par des portiques roulants ou des engins de transbordement mobiles, qui les saisissent au niveau de leur zone de préhension à l'aide de pinces, et elles sont levées et chargées dans des wagons à poche. Les semi remorques, avec leurs roues, reposent sur la zone de chargement abaissée (appelée la poche) du wagon, la plaque d'attelage située sur leur partie avant étant sur la sellette du wagon. Le pivot d'attelage est verrouillé dans la sellette et assure l'immobilisation de la semi-remorque dans toutes les directions, il résiste donc aux forces qui en découlent.

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NF S61-521

mai 2011
Norme En vigueur
Équipements des services d'incendie et de secours - Dévidoirs à roues utilisés pour la lutte contre les incendies

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NF EN 14710-1/IN2

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage - Partie 1 : classification, prescriptions générales et de sécurité

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NF EN 14710-2/IN2

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage - Partie 2 : vérification des prescriptions générales et de sécurité

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NF ISO 4000-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour voitures particulières - Partie 1 : pneumatiques (série millimétrique)

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NF EN 12416-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction à poudre - Partie 2 : conception, construction et maintenance

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NF EN 13565-1/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à émulseurs - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux composants

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NF EN 1494/IN1

mars 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

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NF EN 3-7/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 7 : caractéristiques, performances et méthodes d'essai

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NF EN 671-3

mai 2009
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Partie 3 : maintenance des robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides et des postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

Le présent document prescrit les exigences relatives à l'inspection et à la maintenance des robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides et des postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats.Il s'applique aux robinets d'incendie armés et aux postes d'eau muraux installés dans n'importe quel type de bâtiment quel que soit son usage.Les robinets d'incendie armés et les postes d'eau muraux, en bon état de fonctionnement, constituent un système de lutte contre l'incendie très efficace assurant une alimentation en eau continue et immédiatement disponible. Ils sont tout particulièrement précieux au premier stade d'un incendie et peuvent être efficacement utilisés par une personne sans formation.Le présent document rentre dans le cadre de la directive européenne 89/106/CE.

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

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NF ISO 3930

janvier 2001
Norme En vigueur
Instruments de mesure des gaz d'échappement des véhicules

Le présent document définit les exigences métrologiques et techniques des instruments de mesure utilisés pour le mesurage des concentrations des gaz d''échappement émis par les véhicules routiers dont la masse totale maximale autorisée est inférieure ou égale à 3,5 t. Il spécifie également une formule de base permettant de déterminer le lambda. Il ne concerne que les véhicules équipés d''un moteur à allumage par étincelles, à l''exception des moteurs alimentés par un mélange huile/carburant.

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NF EN 1028-2/IN1

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies - Partie 2 : vérification des prescriptions générales et de sécurité

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NF EN 14466/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Pompes à usage incendie - Moto-pompes portables - Prescriptions de sécurité et de performance, essais

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NF EN 1028-1/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage - Partie 1 : classification - Prescriptions générales et de sécurité

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NF ISO 16992

janvier 2006
Norme En vigueur
Pneumatiques pour voitures particulières - Équipement de substitution de roue de secours (SUSE)

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NF ISO 11555-1

février 2004
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Dispositifs stabilisateurs pour les caravanes et les remorques légères - Partie 1 : stabilisateurs intégrés

Le présent document définit les prescriptions des stabilisateurs intégrés pour remorques à essieu central (essieu unique ou essieu tandem) de masse maximale en charge inférieur ou égale à 3 500 kg. Les stabilisateurs intégrés conformes au présent document peuvent être utilisés sans restriction avec les dispositifs d''attelage spécifiés dans l''ISO 3853.

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NF ISO 10865-2

mars 2016
Norme En vigueur
Dispositifs d’immobilisation des fauteuils roulants et systèmes de retenue des occupants pour véhicules accessibles destinés au transport de passagers assis et debout - Partie 2 : systèmes pour les passagers assis dans des fauteuils roulants face à la route

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NF S62-240

novembre 2017
Norme En vigueur
Matériel de lutte contre l'incendie - Dispositifs d'aspiration pour la défense extérieure contre l'incendie - Règles d'installation, de réception et de maintenance

Le présent document définit les règles d'installation, de réception et de maintenance des dispositifs d'aspiration au sens de la norme NF S 61-240. Ces dispositifs d'aspiration sont destinés à l'aspiration dans un point d'eau naturel ou artificiel pour la défense extérieure contre l'incendie.

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NF EN 15004-7

décembre 2017
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 7 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-01

Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-01. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Le présent document s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 160 bar, 200 bar et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.

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NF EN 15004-9

décembre 2017
Norme En vigueur
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 9 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-55

Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-55. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Il s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 150 bar à 15 °C, 200 bar à 15 °C et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.

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